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Famille à Rome : Organisat° patriarcale - Coggle Diagram

- - - - Coutume se fixe début Empire pour déterminer âge de puberté (12 VS 14 ans)
      - ✗ conclu entre parent en ligne directe / frère & soeur
        → Interdict° à mariage - nombreux au fur & à mesure
        → Influence christianisme : empêchement + nombreux pour q° morale
    - - Privilège citoyenneté romaine : Volonté Etat de contrôler accès à citoyenneté
      - • Mariage interdit entre citoyen de classe sociale inégale
        • Citoyen romain peut ✗ se marier avec femme dont la réputat° est entaché (infamis)
    - - • Sui juris : Pleine capacité civile de donner consentement
        • Alieni juris : Consentement futur époux + Pater familias
        → Mariage Romain caractérisé par consensualisme
      - Fiançailles courant MAIS entraine ✗ obligat° de se marier
      - Mariage romain entouré de rite (Dextrarum iunctio / Déductio uxoris) = usages sociaux
      - Mariage est fondement famille → Famille est base Etat → Finalité mariage est la procréat°
  - - - Pouvoir avec puissance / main : Femme rompt avec sa famille + entre dans domus de son mari → femme mariée est alieni juris
        (✗ patrimoine)
      - Si femme sui juris : subit Capitis diminutio (✗ patrimoine)
    - - Future épouse reste attaché à sa famille d’origine + placé sous patria potestas de son pater : pater décède = Femme devient sui juris
        → Puissance maritale diminué
      - Femme romaine marié ✗ pater : pleinement capable MAIS capacité juridique reste limité par mariage
  - - - Dissolut° naturelle : déchéance citoyenneté ou mort d’un des 2 époux
    - - • Chgt par volonté 2 époux : divorce par consentement mutuel
        • Chgt par volonté 1 des 2 époux (+ courant) : repudium (si femme transgresse tabous du mariage : adultère, avortement, délit d’ivrognerie) ou droit de mort
      - Rigueur s’altère : droit de mort disparaît + répudiat° ouverte aux femmes MAIS existe tjs loi frappante (mari trompé a droit de tuer amant de sa femme si cet amant est un esclave ou infamis)
      - ✗ prononcé lors jugement MAIS consigné devant tabell°
      - Liquidat° régime matrimonial : si femme a amené dote = peut en réclamer la restitut° en justice MAIS peut ✗ prétendre à pens° + garde enfants confié au père
- - - - 2 présompt° paternité (Force relative) :
        • Enfant né d’une femme marié est censé avoir pour père le mari
        • Enfant né dans intervalle 6 - 10 mois est supposé conçu dans le mariage
        → Peut faire tomber présompt°
      - Naissance : enfant placé sous puissance pater familias domus où il naisse
        « La mère est tjs certaine, le père jamais »
        = Mécanisme permettant d’attester de ce lien de paternité
    - - Présompt° réfragable peuvent ✗ aller à l’encontre patria potestas : Accepter ou Refuser de reconnaitre enfant comme appartenant à sa famille
        → « dies lustricus » : nourrisson déposé à terre
        • Accepte filiat° paternelle : relève enfant + ordonne que enfant soit nourrit
        • Rejet par exposit° : Refuse de le nourrir + Ordonne de déposer enfant dans lieu public où il sera recueilli
        → Refus altère ✗ patria potesta sur enfant rejeté car il pourra revendiquer par la suite l’enfant rejeté qui aura été recueilli
      - Intégrat° nv né dans famille dépend toute puissance volonté pater familias : Paternité volontaire
      - Dominat : Père, s’il peut désavoué enfant, contraint de fournir à enfant né les moyens de sa subsistance « subsides »
  - - - Acte lourd : Adrogé subit diminut° de sa capacité juridique = Devient alieni juris (patrimoine absorbé)
      - Placé sous contrôle A° : Adrogat° ne peut être prononcé par juge qu’après enquête A° + délivrance écrit officiel l’autorisant
        → Mvnt contrôle s’intensifie sous Empire : Absence enfant biologique (condit°) permet abrogat° + Ecart d’âge min. entre adrogant & adrogé de 18 ans
    - - Transfert patria potestas sur personne adopté
        → Procédure - lourde de conséquences : pater familias d’origine va éteindre sa puissance paternelle + adoptant va revendiquer personne adopté comme son propre fils devant juge
        (Consentement personne adopté ✗ requis)
      - Droit romain tardif - distinct° 2 types adopt° :
        • Adopt° simple : Maintient lien entre personne adopté & famille d’origine MAIS va hériter de l’adoptant
        • Adopt° plénière : Intégrer complètement personne dans famille de l’adoptant
      - Adopt° concerne aussi sommet pouvoir : x Empereurs vont adopter homme adulte pour être doté d’un héritier + digne de confiance = Assurer continuité Etat
  - - - Droit romain va encadrer exercice patria potestas à partir Empire : droit de vie ou de mort sur l’enfant tombe en désuétude, pratique autorisant à louer / vente enfant disparaît
      - Dvpt pratique du pécule : consiste pour pater à confier à son fils une partie de son patrimoine pour qu’il fasse fructifier patrimoine (Citoyen alieni juris ✗ patrimoine propre)
      - Patria potestas s’éteint lors mort pater familias MAIS existe possibilité où patria potestas s’éteint avant mort : déchéance citoyenneté, émancipat°...
    - - Négatif à l’origine (sanct°) : pater familias exclue volontairement enfant de patria potestas
        → Isolé socialement + délesté de certains de ses droits (héritage)
      - Caractère punitif va s’estomper au point qu’il va se retourner : institut° va devenir moyen d’établir le fils hors domus + s'accompagne d'une donat° du pater
        • Bas Empire : Devient un avantage pour jeune citoyen (fonder sa domus)
        = Renversement émancipat° :
        isolement / exclus° → bénéfice
    - - Droit romain classique : Vide juridique sur quest° des enfants sans reconnaissance paternité & rattaché à aucun domus
        → Rattaché à leur mère : porte nom mère MAIS ✗ matria potestas = ✗ droit civil
      - Enfant sui juris MAIS exclue cité
        → Avec influence Christianisme : Condamnat° + importante de la filiat° hors mariage (Interdit au père de faire donat° + adrogé enfant)
        = Protéger famille légitime
      - Constantin : permet légitimat° des enfants naturels par mariage subséquent