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Féodalité et le déclin du droit écrit (Xe-XIIe s.) -…
Féodalité et le déclin du droit écrit (Xe-XIIe s.)
Âge d'or de la coutume médiévale
Format° de la coutume
Plan temporel : Cristallisat° rapide coutume au XIe s. dans Zones du royaume où autorité seigneurial incontestée // Rég° où existent châtellenie : processus + lent
Plan géographique : Limite coutume variables selon rég° royaume
• Coutume correspondant au limite principauté
• x coutumes dans une même principauté
Coutumes sont plutôt dessiné dans le cadre de grande famille qui, entre elles, ont ressemblances ou ≠
Caractères de la coutume
Caractéristique varie selon coutume : retenir solut° du droit romain tardif / retenir solut° issu lois barbares / mélange des 2
Coutume souple : ✗ figé dans tps + attendre XVIe s. pour être mise par écrit
→ Coutume accueille influence !
Distinguer certaines coutumes entre elles en raison empreinte féodale sur elles
Morcellement de la vie juridique
Emiettement géographique du droit
Zones géographiques sur laquelle va s’appliquer coutume (ressort / détroit / district) : correspond à seigneurie
Cadre privilégié coutume : seigneurie
→ Seigneur doit respecter coutume sur territoire seigneurie + exercer puissance banale
Droits seigneuriaux s’exercent en respectant coutume : respecter ce qu'appliquait précédent seigneur / fonctionne en matière fiscale → ✗ : exact°
Fractionnement social du droit : les privilèges
Grande particularité Moyen Âge : Formes personnalité droit apparait à travers Privilège sur critère sociaux → dure jusqu’à Rév. Fr.
Divis° trinitaire société : Conséquences juridique (privilège)
• Ecclésiastique : Privilège du for (Soumis pour être juger qu’au tbx ecclésiastique / soumis qu’au droit ecclésiastique)
• Nobles : Privilège d’être soumis au droit féodal / jugé selon justice féodale / jugé par leur pairs
• Reste peuple : ✗ privilège particulier (soumis au ban seigneurial)
Intro
Législat° royale se délite car décomposit° not° d’état + dvpt vassalité : partie entière royaume vont échapper à autorité royale + se constituer des seigneuries avec chef indépendant pouvoir royal
→ ✗ critère ethnique MAIS géographie qui compte
Conclus°
Entre chute empire romain d’Occident & XIIe s. : place écrit à diminuer au sein source du droit
→ Absence pouvoir central a poussé Église à crée son propre droit : Amène coutume (oralité) à se dév. + vite que prévu
→ Eglise va pousser le roi à intervenir sur plan législatif / créer droit censé promouvoir idéal chrétien