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Pluralisme juridique du Haut Moyen Âge - Coggle Diagram
Pluralisme juridique du Haut Moyen Âge
Empreinte de la personnalité des lois
Droit applicable aux populat° gallo-romaines
Droit romain appliqué dénaturé, évolué au gré pratique, varie selon rég° de la Gaulle : Droit romain se retrouve sous forme d’un droit romain vulgaire
Rois barbares / germaniques : Applique aux Gallo-Romains compilat° du droit romain sous forme de « lois romaines » = Txt étant adapté à leur période (Bréviaire d'Alaric)
Lors chute Empire Romain d’Occident : Droit romain - maitrisé par patricien du droit car notaires - instruit + compilat° de Justinien sont presque oublié en Occident
Droit applicable aux populat° germaniques
Avant grande invas° du IIIe & IVe s. : popu germanique avait leur propre coutume
→ S’installe en Gaulle : Cherche à les mettre par écrit
« Leges barbarorum »
• Wisigoth : Code d’Euric, précisé avec Leges visigothorum
• Burgonde : Coutume compilé par Gondebaud dans la loi gombette
• Francs Saliens : Loi salique
Syst. de la personnalité : x droits coexistent sur un même territoire = x droits régissent gps sociaux déterminés
→ Dans un même territoire (peuplades ≠) : chaque ethnies va conserver son propre droit / être juger selon ses propres règles
Triomphe de la territorialité du droit
Capitulaires
Régime des capitulaires
Règle obligatoire, énoncé par monarque
→ Elaboré dans cadre d’une discuss° ayant lieu au sein A. des guerriers
→ Droit territorial
Inspiré de considérat° religieuse car rôle essentiel monarque est d’assurer ordre social, paix → Se manifeste par respect loi, peine, dvpt procédure, fiscalité… (Capitulaire de Villis)
Publicat° des capitulaires
Regroupement dans compilat°
• Recueil d’Anségise : regroupe 20 capitulaires pris entre règne Charlemagne & Lothaire
• Collect° de Benoît le Lévite : compilat° remontant 850 / collect° des « faux capitulaires »
Charlemagne & Louis le Pieux : Légifère pour ensemble Empire / droit ✗ propre à certains peuples MAIS not° de chose public va se déliter après mort Louis le Pieux → entraine raréfact° des capitulaires
Classificat° des capitulaires
Anségise essaye de systématiser droit carolingien
= Distingue 2 types de capitulaires :
○ Capitulaire ecclésiastique
○ Capitulaire laïque / séculier
Déclin des lois personnelles
Lois personnelles tombent en désuétude : Se définir par rapport à son lieu d’habitat°
Mariage chrétien relève droit canonique : Accélère unificat° peuple + Eglise est soucieuse d’unifier chrétienté
→ Aux vielles ≠ ethniques vont se substituer des unificat° politique / religieuse
Restaurat° de l'enseignement du droit
Enseignement a presque disparu en Europe Occidental avec destruct° Empire d’Occident : Charlemagne restaure enseignement en général dans le cadre d’école confiée à ecclésiastique
Discipline enseignée : théologie, réthorique, grammaire
→ Enseigne droit de manière indirecte
Syst. territorial : Droit s’applique uniformément à tous les résidents d’un même territoire
Loi impériale sous Carolingiens : légiférat° de manière unitaire
Format° du droit canonique
Raisons du dvpt du droit canonique
Antiquité : 1ère communauté chrétienne vont chercher à créer leur propre règle (Kanon)
→ Droit canonique se dév. au fur & à mesure que monde romain se christianise
Mvnt s’accélère quand Constantin se convertit + christianisme devient relig° officielle à Rome (édit de Thessalonique) : Eglise va se forger sur règle issu droit romain
→ Eglise va créer ses propres Kanon
Principales sources du droit canonique
Sainte Ecriture > Kanon conciliaire > Décrétale pontificale > Statut épiscopal > Règle monastique
Place droit canonique centrale durant Haut moyen Âge car église se veut l’héritière / continuatrice de l’empire romain : se dote d’institut° / règle + ou - directement inspiré de la logique romaine