Please enable JavaScript.
Coggle requires JavaScript to display documents.
Le Droit PostClassique : +284 +565 - Coggle Diagram
Le Droit PostClassique : +284 +565
Intro
Bas Empire / Dominat / Antiquité tardive :
• Pouvoir empereur connait son dvpt max. (considéré comme monarque)
• Triomphe procédure extraordinaire : + simple, se déroulant en 1 phase, préteur intervient plus : Juste le Judex (fonctionnaire soumis à Empereur)
• Droit s’étatise : législat° impériale va éclipser l’ensemble des sources du droit
• Compilat° / codificat° du droit
Triomphe de loi impériale
Extens° du domaine des Constitut° impériales
Empereur considéré comme loi vivante + représente Dieu sur terre = éloigne pouvoir législatif du peuple romain
→ Empereur peut légiférer dans tout domaine
Plus en + Interventionnisme étatique dans vie des Romains
Empereur légifère que pour sa partie (Orient ou Occident) sauf si son homologue accepte d’appliquer la législat°
Dépérissement
jurisprudentia
Délitement après apogée car :
• Jurisconsultes ont tendance à devenir de véritable fonctionnaire
• Oeuvre jurisconsultes + simple que celle de leur prédécesseur (oeuvre + simplificatrice) : Doctrine ✗ créatrice de droit !
• + en + tendance à reprendre travaux jurisconsulte classique : résumé + ou - fidèlement
Rédact° abrégée oeuvres des classiques par inconnu
•
Res cottidianae
ou
Res Aureae
: abrégé des Institutes de Gaius
•
Sententiae Pauli
: maximes attribuées à Paul
•
Regulae Ulpiani
: maximes attribuées à Ulpien
Évolut° jurisprudentia entraine perte autorité juriste
→ Loi des Citat° par Valentinien III : confirme l’autorité des 5 grands jurisconsulte classique + Gaius pour Empire d’occident + appliqué en Orient par Théodose II
Compilat° du droit romain
Initatives des IVe & Ve s.
Initiative privée :
• Code Grégorien : réun° ensemble Constitut° impériale depuis mi IIe s. jusqu’en 291
• Code Hermogénien : recueil Constitut° prise par empereur Dioclétien → Recueil s’adressant aux praticiens du droit + permettant d’avoir accès facilement aux principales Constitut° impériale
Code Théodosien : Compilat° réalisé par Théodose II
→ Réun° en 16 Livres classant par ordre chrono Constitut° impériale depuis règne Constantin
→ S’applique aux 2 parties de l’Empire MAIS applicat° se fera ✗ avec même intensité
(Occident : ✗ vraiment connu / Orient : + force)
Oeuvre de l'empereur Justinien
Contxt de l'entreprise codificatrice
Justinien rêve de reconquérir partie occidental empire / unifier empire :
• ✓ sur plan militaire grâce à 2 généraux (Bélisaire & Narcese)
• MAIS va falloir reconquérir politiquement / juridiquement Occident : en s’entourant de personnage importants (Jean de Cappadoce & Tribonien)
→ Commiss° de spécialiste les + renommé : Tribonien élabore oeuvre qui aboutit à 4 recueils de droit =
Corpus iuris civilis
Contenu des compilat°
Code
Digeste
Commiss° a du simplifier doctrine : 1/20ème
= Amené à opérer interpolat° : introduct° dans le txt original de mot &phrase nv
Travail terminé en 3 ans !
→ 38 juristes sont utilisés : 5 grands jurisconsultes classiques sont les + utilisés
Divisé en 50 Livres → Titres → Fragments
Institutes
Emprunte au plan tripartite utilisé par Gaius : servira en 1804 pour plan code Civil
S’adresse à « jeunesse désireuse des lois »
Justinien va imposer enseignement droit dans écoles officiels : Rome, Beyrouth, Constantinople, Alexandrie
Novelles
Portée des compilat° de Justinien
Portée immense :
• Ensemble des compilat° vaut pour les 2 parties de l’Empire mais vite oubliée en Occident
• Permette de donner au droit classique une valeur officielle
• Marque triomphe volonté impérial : Empereur crée droit + nous dit comment l’interpréter
• Compilat° permet d’affirmer > culture romaine / classique au moment où droit vulgaire est en train de se dév. sur ensemble Europe
• Grâce aux compilat° que nous connaissons aujourd’hui droit romain (classique) car ensemble oeuvres des classiques a été perdu avec tps