Please enable JavaScript.
Coggle requires JavaScript to display documents.
Sous-traitant - Coggle Diagram
Sous-traitant
Dossier Subvention
pas de sous-traitant = parcours classique
FO
Déclarer un sous-traitant
Remplir les champs spécifique
Recherche du sous-traitant (SIRET) par API Entreprise
API ne reconnait pas le ST
Informe le demandeur + propose de télécharge la certif RGE + Message d'erreur
PARAMETRABLE
API ne valide pas que le ST et certifier RGE
API reconnait ST et valide RGE
Charger la certification RGE
Cocher "Déclarer un sous-traitant"
Consulter la synthèse du dossier
BO
Consultation des infos du sous-traitant
instructeur peut supprimer le sous-traitant mais PJ garder et API Entreprise verifie l'entreprise
instructeur ajoute un sous-traitant et verifie API
Modifier un ST et reverifie l'API
Dossier de Solde
Dossier d'Avance
Dossier de Régularisation