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Le Droit Romain Classique : -150 +284 - Coggle Diagram
Le Droit Romain Classique : -150 +284
Intro
Âge d'Or du droit romain car X source du droit
Sources traditionnelles concurrencées par nvlle source lié à évolut° contxt :
• Politique : Passe d’une cité Etat à empire dominant Méditerranée + Europe continentale + Proche Orient + Afrique
• Eco. : Devient poids de convergence du grand commerce international
• Social : Nb citoyens augmente au gré expans°
Créat° des derniers s. de la Rép.
Naissance du droit prétorien
Origines du droit prétorien
Droit prétorien puise fondements dans bouleversements éco. : Remporte victoire définitive sur grds rivaux
Maîtres incontestés Méditérranée : Explos° échanges commerciaux + Dvpt relat° contractuelles entre Romains & érangers
Préteur urbain règle litige entre citoyens romains → Préteur pérégrin règle litige entre romains & étrangers / 2 ou x étrangers
Magistrat > cité :
• Elu pour 1an par comice / < consul
• Dotés Imperium + iuris dictio lors procès (MAIS conformément à Loi des XII Tables)
→ Frein important pour adaptat° droit aux évolut°
Elaborat° du droit prétorien
Préteur prend distance avec vielle procédure des act° de la loi + prend pour habitude d’élaborer formule
→ Procédure formulaire fait naitre act° prétorienne // act° civile
Annonce innovat° lors prise de fonct° : liste act° qu'il délivrera au justiciable (rôle normatif)
Portée du droit prétorien
Préteur contribue à modernisat° droit romain à l’image du juge : distinct° entre
• Droit civil (droit le + ancien fondé sur vielles lois, prestigieux mais dépassé & rigide)
• Droit prétorien (+ récent, + souple, + équitable)
Droit honoraire car préteur organise procès (ordonne au juge de trancher litige)
Passage entre Ancien droit & Période classique : Lex Aebutia = Donne à préteur pouvoir normatif essentiel permettant de faire évoluer droit romain
Apparit° doctrine juridique
Divulgat° du droit par les pontifs
Act° loi déclenché avec pontifs : les seuls à connaitre formules magiques devant être respecté pour mettre en jeu procédure
Divulgue au peuple formules magiques + rituel + calendrier judiciaire → Reprise du flambeau + consultat° juridique publique
Démocratisat° du droit par les jurisconsultes
Laïque issu vielle aristocratie romaine, patricia → Monde s’ouvre à autre catégorie sociale
• Influence à terme prêteur + empereur + avocat
Consultat° juridique prend forme de responsum : gratuit
→ Caractéristique majeure droit romain : issu démarche casuistique (fondé sur pratique)
Naissance de la science du droit
Jurisconsultes forment "
jurisprudentia
" : connaissance avisée & réfléchie du droit
Jurisconsultes imprégnés de philosophie grecque / épris de réthorique : Connaissance grecque permet de conceptualiser droit grâce à méthode transmise
→ Leur permet de s’opposer doctrinalement / rédiger 1er traité juridique & institut (manuel de droit)
Jurisconsulte jouissent renommé importante // ✗ d’autorité normative (✗ source du droit)
Né de la nécessité de faire connaitre le droit qui avait été tenu secret par pontifs
→ Démocratisat° connaissance du droit est l’oeuvre de jurisconsultes (érige le droit en science)
Evolut° du Principat
Dvpt act. législative impériale
Fondements législat° impériale
1ère manifestat° grâce Auguste : légifère par constitut°
→ Jurisconsulte vont donner au constitut° impériale la même autorité que lois pour 2 raisons :
• Lex de Imperio : investit tout magistrat > cité dans fonct° (Imperium Empereur transféré par peuple lors investiture)
• Auctoritas Principis
Manifestat° législat° impériale
constitut° fondées sur imperium principis :
→ Edit & Mandat
constitut° fondées sur auctoritas principis :
→ Rescrit : Valeur de précédent sur plan juridique = élt essentiel d'uniformisat° du droit
→ Décret : Portée limité au cas d’espèce MAIS tendance à avoir valeur de précédent judiciaire
Portée législat° impériale
Lors légiférat°, princeps demeure en théorie libre (✗ lié par ses propres constitut° & celles des prédécesseur) →
Citat° Ulpien
• Lors légiférat°, empereur cherche à marquer politiquement son tps Auguste moralise vie publique Romains)
• Empereur attaché à tradit°
Déclin normes traditionnelles
Evolut° du champ de la coutume
Restrict° du domaine de la coutume
2 raisons :
• Droit impérial pénètre dans province romaine : unifie coutume provincial
• Edit de Caracalla : Octroie citoyenneté romaine à toutes personne libre de l’empire
→ Coutume perd de son intérêt dans ≠ rég° de l’empire
• Malgré évolut° restrict° : Jurisprudentia & Constitut° impériale continue de citer coutume
• Coutume reste socle juridique des peuples vaincus par Rome : assimile ✗ peuple vainqueurs aux romains
Coutumes ont tendance à survivre à travers vulgarrecht
Encadrement coutume
Coutume peut inquiéter pouvoir : Empereur en s’appuyant sur jurisprudentia, cherche à contrôler & en préciser contours
• Jurisconsultes : Confirme ancienneté coutume & Rappelle caractère obligatoire
• Jurisprudentia : Ajoute caractéristique du raisonnable
→ ≠ exigences remplies : coutume obtient même degré de normativité que loi // ✗ : coutume < lex
Coutume peut : compléter, confirmer, contredire loi
Etiolement droit écrit
Disparit°
lex rogata
Leges Juliae
: lois d’Auguste rétablissant ordre & moralité
Sous Haut Empire : act. comiciale continue mais se fait que sur initiative impériale
→ Empereur font semblant d’en appeler au peuple à travers comice (impose aux comices)
Déclin sénatus-consultes
Sénat intervient au-delà de son champ d’act° traditionnel pour intervenir en matière de droit privé sous impuls° Empereur
• Sénatus-consulte Velléien : interdit aux femmes de s'engager pour autrui
• Sénatus-consulte Macédonien : interdit prêt d'argent aux fils de famille
Sénatus-consultes devient de véritable source du droit
Fixat° droit prétorien
Edit du préteur : Reprendre élt de son prédécesseur & en ajouter nvx ou en retrancher certains de l’ancien édit
= Préteur est discrétionnaire MAIS sécurité juridique de mise
→ Droit évolue plus !
Empereur Hadrien décide de fixer définitivement contenu édit (édit perpétuel du préteur) = base du pouvoir d’agir en justice jusqu’à fin VIe s.
Apogée jurisprudentia
Créat° du ius publice respondendi
Reconnait officiellement autorité juridique issu des consultat° de certains jurisconsultes
Créateur - Auguste : Estime nécessaire de distinguer juriste entre eux car doit faciliter travail du juge
→ Accorder « brevet » leur permettant de donner consultat° juridique « avec l’accord de l’empereur »
= valeur normative
Consultat° juristes : Lie ✗ juridiquement les juges MAIS prestige important permet que les juges suivent les consultat°
→ Jurisconsultes donne responsa ≠ : Hadrien institue règle de l’unanimité
(en cas de concordance de l’ensemble des JurisConsulte : préteur & juge devront le suivre)
= Révélateur main mise indirecte de l’empereur sur jurisprudentia !
Bénéficiaires du ius publice respondendi
Ecoles de pensée des Ier & IIe s.
Sabiniens : conservateur sur plan juridique (Capiton, Sabinus, Salvianus Julianus,
Gaius
, Pomponius)
Proculiens : novateur (Labéon, Proculus, Pegasus,
Celse
)
→ Dégage type juridique (
regulae
)
Opposit° 2 « écoles » du à juriste Pomponius
Jurisconsultes du 1er tiers du IIIe s.
Papinien, Paul, Ulpien, Modestin : 4 grands jurisconsultes classiques
= Vécut durant dynastie des Sévers
→ Proche du pouvoir impériale / exerce importante fonct° publique
Travaux largement repris au sein codificat° du droit romain au VIe s. & commenté dans école de droit