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Les Personnes à Rome : entre pluralité & singularité - Coggle Diagram
Les Personnes à Rome : entre pluralité & singularité
Critères d'identificat° des personnes
Personne humaine ≠ Personne juridique
Pour identifier personne juridique :
• Nom : 3 noms ≠
• Domicile : Etablissement act. principale & biens (durée le caractérise)
Preuve de ces élts :
✗ état civil
→ Dvpt recensement (organiser territoire)
→ Déclarat° auprès autorité public (déclarer naissance illégitime)
→ Période Impériale : mise en place acte (pour citoyens romains) = déclarat° public ou semi-public
Classificat° des personnes
Exclus de la personnalité juridique
Esclave à Rome : aux sources d'un statut
Doué de sensibilité (personne humaine) MAIS ✗ personne juridique = chose animé
• ✗ invent° romaine mais dév. statut esclave : modèle pour autre société
• 2 sources esclavage : Naissance + Devenir
Disparité au sein catégorie esclave :
• Esclave de rang > : esclave publique
• Esclave affecté à commerce, artisanat
• Esclave affecté à tâche pénible & dégradante
Statut juridique esclave à Rome
Période archaïque : esclave soumis à toute puissance du maître (droit de vie ou de mort)
⤇ Loi des XII Tables prévoit sanct° dure
→ Nuance : Disposit° droit sévère // Bon entretient du maître
• Esclave est une chose : ✗ responsable de ses crimes → Responsabilité Maître (Mais exonérat° possible)
• Exerce ✗ droits
Adoucissement statut sous Empire : protect° supplémentaire par pragmatisme & sous influence christianisme
→ Fin Empire : ✗ chose & ✗ personne juridique
Affranchissement esclaves à Rome
• Pratique courante : Accéder statut homme libre (personnalité juridique) MAIS besoin accord du maître
• Mode d'affranchissement formel & informel
Situat° transitoire : Dispose personnalité juridique sans pouvoir exercer plénitude droits d’un homme né libre
• Ancien maître devient son patron (fait partie de sa famille)
• Besoin autorisat° patron pour se marier
→ Enfant affranchi : homme libre & citoyen
Citoyens romains & Etrangers
Citoyen romain sujet de droit
• Seul le citoyen peut disposer de droit civil (porter nom, exercer droit politique...)
• Citoyenneté confère faisceau de droit permettant de trouver place éminente dans cité romaine !
Condit° de l'étranger
• Etranger est un homme libre (dispose personnalité juridique) MAIS statut - favorable que celui du citoyen car dispose ✗ droit civil : seulement
ius gentium
• Citoyen romain peut accueillir étranger : exerce sur lui protect° juridique
Conclus° convent° / traité entre Rome & autres cités permet d’accorder droit à étranger
→ X traités provoque réflex° progressive sur caractéristique citoyenneté = Introduct° distinct° entre droit civil & politique
→ Conférer au étranger certains droit du citoyen sans en faire un citoyen complet
Evolut° statut étranger
Empire engage mvnt de généralisat° visant à accorder au étranger droit du citoyen romain
= Alignement & unificat° statut
Edit de Caracalla confère à tout étranger étant sur terre conquise par Rome la citoyenneté romaine
= Disparit° distinct° citoyen romain & étranger
Status familiae
& incapacités romaines
Distinct° citoyen entre
sui juris
&
alieni juris
Citoyen
sui juris
: Pleinement titulaire droit + exerce complètement droit civil
= LE seul citoyen juridiquement autonome & indépendant
Citoyen
alieni juris
: Exerce ✗ pleinement droit lié à citoyenneté = Citoyenneté en puissance MAIS pas en acte
→ Tant qu'il existe au-dessus un
pater familia
: sous la
patria potestas
s'exerçant sur
domus
Tutelles & curatelles en droit romain
• Période archaïque : Femme incapable juridiquement (exerce ✗ librement droit)
• Rép. : Placé sous régime de tutelle
• Fin Rép. + Sous Empire : Incapacité apparait - justifié = Emancipat° femme + Allègement poids tutelle
• Fin Empire : Incapacité existe plus
Tutelle concernant Impubère : sui juris MAIS ✗ atteint âge puberté → ✗ accès à droit politique
• 12 ans pour fille
VS
14 ans pour garçon
• Tuteur : membre famille le + proche ou tuteur désigné légalement / par testament
Pater familia
de substitut° → Altérat° autorité
→ Empire : droit d'agir contre act° tuteur