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Organisat° Européennes - Coggle Diagram
Organisat° Européennes
De l'idée d'organisat° européenne à la créat° effective d’organisat° européennes
Construct° utopique du XIVe s. d'une paix durable en Europe
Pierre Dubois
- 1308 : Propose plan de confédérat° européenne
→ A. représentants ≠ royaumes européens : Arbitrer conflit susceptible d'intervenir + Institut° commune permettant règlement pacifique différend
Sully
- 1638 : Redécoupage Europe en 15 Etats de force = pour éviter dominat°
→ Armée Européenne pour défendre Etat Européen + Faire respecter décis° d'arbitrage rendu par Conseil de représentants Etat
→ Remplacer usage force par diplomatie
Victor Hugo
- 1849 : Créat° Rép. Européenne Fédérale
→ Existence Souveraineté Européenne + ✗ soucis de guerre
Saint Simon
- 1814 : Réorganisat° société européenne
→ Créer unité européenne MAIS Sans le faire au détriment peuple & Etat (Double préoccupat° exprimée dans Traité sur l'UE)
→ Imagine Parlement Européen
Persistance du rêve d'Europe organisée au XXe s.
Comte Coudenhove-Kalergi
- 1924 : Créer Un° de toute l'Europe pour promouvoir idée unité Européenne
Aristide Briand
- 1929 : Présente projet d'UE
Décis° prise d’engager réflex° au sein commiss° d’étude pour l’UE
→ Décès Aristide
→ Arrivée Hitler au pouvoir
= Projet enterré ! :black_flag:
Attendre après 2nd G-M pour assister à véritable concrétisat° de l’idée d’OE avec créat° multiple OE ayant pour certaine réel ambit° politique dans la ligné des projets précurseur :check:
Organisat° internationales à dimens° européenne
Not° d’organisat° internationale
Personnalité juridique propre : Personne Morale de Droit International Public = Titulaire droit & Soumis à Obligat°
Fondé sur traité :
• Constate accord Etat créant Organisat°
• Négocié dans cadre de conférence inter-gouvernementale
• Signature & Ratificat°
• Précise obj. & Domaine d'act° + Fixe structure institutionnelle & Procédure pour adopter acte
Distinct° sur caractère ouvert OI :
• OI à vocat° universelle (Organisat° mondiale)
• OI "partielle"
Dimens° européenne
Approche géorgraphique
Se situer totalement ou en partie sur continent européen
Approche fonctionnelle
Avoir pour vocat° de traiter quest° / pb concernant continent européen
Diversité des organisat° européennes
Différences du point de vue des origines & des trajectoires
2 Contxt historiques de créat° des OE
Créat° OE 15 ans après 2nd G-M
Contxt de bipolarisat° : Reflet de l’antagonisme Est / Ouest
Mise en place Organisat° réunissant uniquement Etat Bloc Occidental :
• OECE (OE de coopérat° Eco)
• Un° occidentale
• Conseil de l’Europe
• OTAN
• 3 communautés européennes
• Asso européenne de libre échange
Créat° Organisat° composé d’Etat appartement exclusivement au Bloc soviétique :
• CAEM
• Organisat° du pacte de Varsovie
→ Organisat° exprimant solidarité pays Bloc de l’Est + dominat° soviétique
= Explique disparit° après 1989 (implos° URSS)
Episode du Printemps de Prague (Tchécoslovaquie): Période de début libéralisat° système politique
• Dirigeant souhaite libéraliser pays en introduisant multi-partisme
→ URSS a fait intervenir en Tchécoslovaquie troupes du pacte de Varsovie pour remettre sur droit chemin pays
Créat° OE après 1989
Evolut° contxt international : « grand chambardement » a conduit à rénovat° institutionnel du bloc européen (Conséquence effondrement bloc Est + fin monde bipolaire)
Communauté des Etat indépendants : Fruit direct implos° URSS + s’est disloquée en 1991
3 Organisat° mixte (2 blocs) :
• Conseil des Etats de la mer baltique (Conseil Baltique)
• Organisat° de coopérat° Eco de la Mer Noire • OSCE
Groupement Etat mais ✗ Organisat° : Inclue seulement Etat de l’ancien bloc de l’Est lors créat° mais sur base nvlle (✗ logique d’opposit° Est / Ouest )
Evolut° contrastées des OE
Evolut° OE liée à évolut° relat° internationale + aspirat° / ambit° Etat membre + concurrence entre OE
→ Donne lieu à trajectoires + ou - heureuse / fatale
Organisat° ayant « disparu » car transformé pour donner naissance à autre Organisat° qui s’est juridiquement substituer à elle :
• OECE → OCDE
• Un° Occidentale → Un° de l’Europe occidentale
• CEE → CE
...
Organisat° ayant disparu car dissoute (✗ successeur officiel) :
• Organisat° du pacte de Varsovie & CAEM : Processus de désoviétisat° au profit libéralisat° politique + démocratisat° régime politique
• CECA : durée de vie limitée
• UEO : importance prise par UE
...
Organisat° qui perdure avec appellat° d’origine :
• Conseil de l'Europe
• OTAN
...
→ Renforcement ou diminut° force vitale
Différences du point de vue des caractéristiques juridiques
Quest° des compétences attribuées à Organisat°
Compétence d'attribut° (✗ illimité)
Etats créateurs décident champ d'intervent° possible (OE ont ✗ compétence de la compétence)
Sphère compétence + ou - large :
• Organisat° hyper-spécialisée car compétence restreinte & pointus : OE a caractère technique et/ou scientifique
• Organisat° spécialisée mais ✗ de caractère technique & scientifique
• Organisat° ayant compétence large
Quest° des pouvoirs dévolus à Organisat°
≠ relative au pouvoir est cruciale car donne naissance à modèles juridique d’Organisat° ≠
Modèle Organisat° de coopérat° : Affecte ✗ fondamentalement souveraineté Etats membres
→ Rien imposer aux Etat sans leur consentement systématique & expresse
→ Souveraineté Etat protégé :
• Acte exclusivement adopté par institut° de l’Organisat° qui sont composé de représentants des gvnt des Etats membres
• Acte Organisat° adoptés à l’unanimité des représentants des Etats (vote formel) OU par consensus (Constat fait que personne ne s’oppose à adopt°) = Tout Etat posséde droit de veto !
• Etat conserve marge de manoeuvre à l’égard acte adopté : ✗ obligé d’appliquer immédiatement acte
→ Pour qu’un acte s’impose, il doit être approuvé à nouveau au nv national
= Organisat° - contraignant pour Etat : les + nombreuses !
"Organisat° inter-gouvernementale"
Modèle Organisat° d’intégrat° : Logique d'intégrat° leur permet d’avoir réel pouvoir envers Etat membre → Construct° ayant impact sur Souveraineté Etat + implique réaménagement Souveraineté
Organisat° + contraignante pour Etat :
• Procédure de décis° conduit à adopt° acte Organisat° ✗ monopolisé par organes représentants intérêts Etat
• Principe modalité de vote : majorité / Except° : unanimité ou par consensus
• Acte adopté immédiatement contraignants : Etat peuvent ✗ adopter acte au nv national pour valider
"Organisat° de subordinat° / supra-nationale"