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L'Ancien Droit Romain : -753 -150 - Coggle Diagram
L'Ancien Droit Romain : -753 -150
Archaïsmes du droit sous la Royauté
Droit Fondamentalement sacré
✗ distinct° juridique & religieux
→ Droit exprimé par Dieu
→ Vie juridique controlée par prêtre
• Maitrise calendrier judiciaire
• Garde secret formule
Droit dominé par oralité
Coutume : Source essentiel droit
→ Avant fondat° de Rome : Coutume des gens
Tradition Romaine :
Ius Papirianum
→ Lois inspirés par Dieu et demandé au peuple de voter lois
Diversificat° du droit sous la Rép.
Lois votées par le peuple
Procédure Législative
Magistrats > cité : A l'initiative des lois
Rome sera JAMAIS une démocratie
• Comice : ✓ ou ✗ rogatio
• Sénat doit approuver loi (émet sénatus-consultes)
• Publicat° lois (gravure)
• Exposit° sur forum
• Conservat° dans temple de Saturne
Ex. Loi des XII Tables
:
Monument du droit romain
Origine Poltique
Aboutissement revendicat° Plèbe (souhaite participer au pouvoir cité)
= Revendicat° émane de tribuns
→ Mettre par écrit limite imperium consul (le seul a pouvoir dire le droit)
✓ Phase
in jure
: Juge en droit + Décide si renvoie à Phase 2
✓ Phase
apud judicem
: Juge en fait en appliquant droit demandé par consul en Phase 1
Procédure Élaborat°
• Réun° décemvirs : Mise par écrit limite imperium consulaire
→ 1 an + Suspens° tout autre magistrature → Jouit de l'imperium
• Note + Publicat° sous forme de XII Tables de bronze
• Détruite → Reconstruite → Disparit° définitive
Contenu
• Forme un "Code" : Confirme vieille coutumes romaines (procédure civile, famille...)
→ Loi souveraine > Pouvoir consul
Permet aux citoyens romains de connaître cas concrets qui vont leur permettre d’agir en justice
→ Prévoit procédure des act° de la loi
= Marque fin de l’arbitraire des consuls
✗ not° de droit subjectif : ✗ d'act° = ✗ de droit
Autres sources écrites
Plébiscites
Plébéien font sécess° : Concil de la Plèbe
→ ✗ puissance > qui intervient & intime à A. l’ordre de voter
Plébéien se dote de leur propre lois : Plébiscites
→ Voté à l'issu véritable délibérat°
Illicite : ✗ force exécutoire MAIS portée politique importante
→ Soutien cité donne lieu à véritable loi
⤇ Lex Hortensia : Donne aux plébiscites même valeur juridique que les lois traditionnels
= Disparit° Veille leges
Sénatus-consultes
Pouvoir sous Rép. : SPQR
Sénatus : A. des Anciens (réun° chef vielles familles romaines)
→ Avis (Théorie) // Efficacité normative (Réalité)
Intervient dans cadre L en émettant avis (Sénatus-Consultes)
→ Se manifeste sur
• Plan procédural : Sénat intervient en aval puis en amont du vote des lois
• Plan Exécutif : Pour inviter magistrats de la cité à prendre mesure jugé opportune par Sénat
Intro
Droit : génie des Romains
→ Science théorisée
→ Laïcisat° : syst. universel & intemporel
Représentat° Droit romain
• Droit religieux : Traduit volonté des dieux
• Droit humain : Propre à cité + sécrété par citoyens romains