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IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec…

- - - - Charges (sauf s'ils seront facturés au client => actif)
    - - Actif (car l'entité s'attend à recouvrer ces coûts en exécutant le contrat)
  - - - Actif (3 conditions)
        
        - Ils sont directement liés à un contrat ou à un contrat prévu que l’entité peut identifier spécifiquement
        - ils procurent à l’entité des ressources nouvelles ou accrues qui lui serviront à remplir (ou à continuer à remplir) ses OP dans l’avenir
        - L'entité s’attend à les recouvrer
        
        Si non vérifiées
      - Charges
  - - - >
- - - - Prix de vente des B&S qui ne seront pas retournés
    - - Obligation de remboursement
        
        Montant de l'avoir à émettre {ou prix de vente des B&S qui seront retournés} (méthode de la valeur attendue ou valeur la plus probable) - frais de reprise qui seront facturés au client
    - - Droit de récupérer les produits retournés
        
        Coût de revient des produits retournés - frais de reprise (de récupération des B&S) - dépréciation des produits retournés
  - - - Garantie portant sur un service
        
        OP distincte + une partie du prix de transaction
    - - Garantie portant sur une assurance
        
        IAS 37, Provision
    - - L'obligation légale de fournir la garantie
      - La durée de la garantie
      - La nature des tâches que l'entité promet d'effectuer
        
        Fournir l’assurance que le produit est conforme aux spécifications convenues
        
        Garantie portant sur une assurance
        
        Autres tâches
        
        Garantie portant sur un service
  - - - Oui
        
        L’entité agissant pour son propre compte
        
        L'entité obtient le contrôle
        
        D'un bien ou autre actif qu'elle fournit ensuite au client
        
        D'un droit à une prestation de service par un tiers, ce qui lui donne la capacité de prescrire à ce tiers de fournir pour elle le service (fourniture de service sous le contrôle de l'entité)
        
        D'un B&S du tiers, qu'elle combine ensuite avec d'autres B&S pour fournir au client le B&S spécifié
        
        PAO = Montant total de la contrepartie
      - Non
        
        L’entité agissant comme mandataire
        
        Prendre les dispositions voulues pour qu'une autre partie fournisse le B&S
        
        PAO = Commissions ou honoraires
      - Facteurs indiquant que l'entité a le contrôle
        
        L'entité est exposée au risque sur stocks pendant l’exécution du contrat [avant ou après la fourniture de B&S] (Risque de stockage)
        
        L'entité établit le prix des biens et des services
        
        La responsabilité première de fournir le B&S incombe à l'entité
  - - - Répartition du prix de transaction entre les différentes OPs en proportion des PVS
        
        Si le prix de l'option ne peut être observé directement, il doit être estimé qui tiendra compte des ajustements suivantes:
        
        Toute réduction dont bénéficierait le client sans exercer l’option
        
        La probabilité que l’option soit exercée
        
        Valeur option (OP) => Passif (ex: Dette résultant de programme de fidélisation)
        
        Si option exercée
        
        PAO
        
        Si option expirée
        
        Autres produits d'exploitation
        
        Le reste => PAO
  - - - Probabilité d'exercice des droits faible
        
        Droits abandonnés
        
        PAO
      - Probabilité d'exercice des droits n'est pas faible
        
        Droits non abandonnés
        
        Passif
        
        Si devient faible
  - - - Forment une partie du prix de transaction et sont comptabilisés en PAO lorsque les B&S sont fournis
      - Voir si les coûts associés peuvent être comptabilisés comme actif
  - - - Non
      - Oui
        
        La licence est-elle distincte ?
        
        Oui
        
        La licence constitue une OP distincte
        
        Droit d'accès à la propriété intellectuelle (Licence dynamique)
        
        PAO progressivement
        
        - Le contrat prescrit, ou le client prévoit raisonnablement, que l’entité entreprendra des activités qui auront une incidence importante sur la propriété intellectuelle sur laquelle le client a des droits
        - Les droits accordés par la licence exposent directement le client aux conséquences positives ou négatives des activités de l’entité
        - Ces activités n’entraînent pas la fourniture concomitante d’un bien ou d’un service
        
        Droit d'utilisation de la propriété intellectuelle (Licence statique)
        
        PAO à un moment précis
        
        Si les conditions ne sont pas remplies
        
        Non
        
        Une seule et même OP (appliquer modèle 5 étapes)
        
        Une licence qui constitue une composante d’un bien matériel et qui fait partie intégrante de la capacité de fonctionner de celui-ci, ou
        
        Une licence dont le client ne peut tirer avantage qu’en l’utilisant conjointement avec un service connexe
  - - - Le client n'obtient pas le contrôle
        
        Prix rachat < Prix vente initial (comparaison à la date de rachat)
        
        Transaction de location (IFRS 16)
        
        Cession bail (l'entité preneur et le client bailleur)
        
        Contrepartie reçue du client = passif financier
        
        L'actif reste comptabilisé chez l'entité
        
        Location
        
        L'actif reste comptabilisé chez l'entité
        
        Valeur actuelle des loyers (PCA) = Prix vente - Prix rachat actualisé à la date de vente
        
        Chaque exercice charge financière car composante financement (paiements anticipés)
        
        Passif financier (Client) = Prix de rachat actualisé
        
        Chaque exercice charge financière (comme si emprunt)
        
        Prix rachat >= Prix vente initial (comparaison à la date de rachat)
        
        Accord de financement
        
        L'actif reste comptabilisé chez l'entité
        
        Intérêts (CCA) = Prix de rachat actualisé à la date de vente - Prix de vente
        
        Passif financier (Client) = Prix de rachat actualisé
    - - Prix rachat < Prix vente initial (comparaison à la date de rachat)
      - Prix rachat >= Prix vente initial (comparaison à la date de rachat)
        
        Prix rachat =< Valeur de marché attendue
        
        Le client a-t-il un avantage économique important à exercer son droit?
        
        Oui
        
        Transaction de location (IFRS 16)
        
        Non
        
        Vente de produit avec droit de retour
        
        Prix rachat > Valeur de marché attendue
        
        Accord de financement
  - - - Une partie du prix de transaction est allouée à cette OP
        
        PAO progressivement
        
        Conditions accord de vente à livrer:
        
        La vente à livrer doit avoir un motif réel (expressément demandé par le client)
        
        Le produit doit être identifié séparément comme appartenant au client
        
        Le produit doit être prêt à livrer au client
        
        L’entité n’a pas le loisir d’utiliser le produit ou de le destiner à un autre client
  - - - Pas de PAO comptabilisés