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IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec…

- - - - L’entité n’a plus d’obligation de fournir des B&S au client, et la totalité, ou la quasi-totalité, de la contrepartie promise par le client a été reçue et est non remboursable
      - il y a eu résiliation du contrat, et la contrepartie reçue de la part du client est non remboursable
  - - - Un élargissement de l’étendue du contrat du fait de l’ajout de B&S promis qui sont distincts
      - Le prix du contrat augmente d’un montant de contrepartie qui reflète le prix de vente spécifique du ou des B&S additionnels, compte tenu des ajustements appropriés apportés à ce prix pour refléter les circonstances propres au contrat
      - Application modèle 5 étapes pour le nouveau contrat distinct
    - - Contrepartie modifiée = Contrepartie restante promise par le client aux termes du contrat existants (y compris les montants déjà reçus du client) + Contrepartie additionnelle promise par le client qui correspond à la modification
      - Comptabilisation de manière prospective
      - Les B&S restants sont distincts de ceux qui ont été fournis jusqu’à la date de la modification du contrat
    - - Les B&S restants ne sont pas distincts de ceux qui ont été fournis jusqu’à la date de la modification du contrat
      - Comptabilisation de manière rétrospective (ajustement cumulatif des PAO [CATCH UP])
- - - - Le client peut tirer parti du bien ou du service pris isolément ou en le combinant avec d’autres ressources aisément disponibles (c’est-à-dire que le bien ou le service peut exister de façon distincte)
    - - La promesse de l’entité de fournir le bien ou le service au client peut être identifiée séparément des autres promesses contenues dans le contrat (c’est-à-dire que le bien ou service est distinct à l’intérieur du contrat)
- - - - Valeur attendue
      - Montant le plus probable
  - - - le client a payé d’avance les B&S et le calendrier de la fourniture de ces B&S est à la discrétion du client (ex: salle de sport)
      - une part substantielle de la contrepartie promise par le client est variable, et le montant ou le calendrier de cette contrepartie varie en fonction de la survenance ou non d’un événement futur qui échappe au contrôle du client ou de l’entité (ex: redevance en fonction des ventes)
      - La différence entre la contrepartie promise et le prix de vente au comptant est due à une raison autre que l’octroi d’un financement et la différence entre ces montants est proportionnelle à la raison de la différence (ex: paiement d'une contrepartie à une partie en guise de protection contre une rupture de contrat éventuelle par l'autre partie)
- - - - Méthode de l’évaluation du marché avec ajustement
      - Méthode du coût attendu plus marge
      - Méthode résiduelle
        
        Une des 2 conditions suivantes
        
        l’entité vend le même bien ou service à divers clients et la fourchette des montants est large (Prix de ventre très variable)
        
        l’entité n’a pas encore établi de prix pour le bien ou le service, qui n’a jamais été vendu séparément auparavant (Prix de vente incertain)
  - - - 1- l’entité vend séparément de façon courante chaque B&S distinct prévu dans le contrat
        2- l’entité vend également séparément de façon courante un groupe de certains de ces B&S distincts en accordant une remise sur les PVS des B&S de chaque groupe
        3- la remise liée à chaque groupe de B&S est essentiellement la même que la remise prévue dans le contrat
  - - - 1- Les modalités du paiement variable visent expressément les efforts déployés par l’entité pour remplir l’OP ou pour fournir le B&S distinct
        2- L’affectation de la totalité du montant variable de la contrepartie à l’OP ou au B&S distinct est conforme à l’objectif de répartition
- - - - DA peut être estimé de façon fiable
        
        Méthode fondé sur les extrants
        
        B&S fournis / B&S promis
        
        Méthode fondé sur les intrants
        
        Intrants déjà investis / intrants prévus
        
        Sont exclus du DA:
        
        Stock acheté mais non encore consommé
        
        Avances payées aux sous-traitants d'une prestation qui n'a pas encore été fournie
        
        Le gaspillage suite aux inefficiences de production
        
        Actifs achetés qui seront ensuite transférés au client (exemple : Ascenseurs)
      - DA ne peut pas être estimé de façon fiable
        
        PAO = coûts engagés