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Le temps de travail - Coggle Diagram
Le temps de travail
La durée de travail
Temps plein
35h/s
Supplément
Heures supp
Majoré
A partir 44ème
50%
36ème à 43ème
25%
Calcul
Limité
220h/an
Si dépassé
COR
RCR (majoration)
Maximum
44h en moyenne sur 12s consécutives
48h/s
10h/j
Temps particuliers
Temps partiels
Mini 24h/s
-151,67h/m
-1607h/an
-35h/s
Travail de nuit
Entre 21h et 6h
Doit être
Exceptionnel
Justifié
Bénéficie de garanties spécifiques
Salarié mineur
+16ans
≤ 35h/s
≤ 8h/j
Interdit entre 22h et 6h
Cadres
Payés au forfait
3 types
Intégré
Similaire autres salariés
Dirigeant
Heures spé OK mais pas de compensation supp
Autonome
Spécifique
Aménagement des temps de travail
-50 salariés
≤ 9 seconsécutives
+50 salariés
≤ 4s consécutives
Conditions spécifiques
Exemples
Croissance activité saisonnière
Commande spéciale
Activité partielle (chomage partiel) :
Conditions excetionelles
Exemples
COVID
Modernisation entreprise
Mise en place et dérogations
CSE
Mise en place
Modification
Loi
Code du Travail
Mise en place
Convention ou accord (d'entreprise ou branche)
Mise en place
Dérogations
La gestion des temps de travail
Décompte et contrôle
Obligations légales
H collectifs
Affichés
H indiv
Relevé Quotifien
Recap Hebdo
Informatisation
Badgeuse
Logiciel
Les congés et repos
Congés
-1 journée solidarité
Spéciaux
Longue durées
Event familiaux
Fixé par loi 8/06/2016
Jours feriés
11j/an
+2 Alsace/Moselle
Payés
Quantité
Fonction du W effectif
Temps plein
2,5J/m
Maxi 30J
Utilisation
Pas plus 24j consécutifs
-12j
Continu
+12j
fractionnement possible
Repos
Hebdomadaires
35h/s consécutif
Dimanche obligatoire
Quotidien
11h/j consécutif