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IAS 19 Avantages du personnel - Coggle Diagram
IAS 19 Avantages du personnel
Les avantages à court terme
Des avantages qui sont dus intégralement dans les 12 mois suivant la fin de la période pendant laquelle les membres de personnel ont rendu les services
Exemples
:
Les salaires et les cotisations de sécurité sociale
Les congés annuels payés et les congés de maladie payés
L'intéressement et les primes
Les avantages non pécuniaires (logement, voiture, assistance médicale...)
Absences de courte durée rémunérées
Coût attendu en charge
Lorsque les absences se produisent
Lorsque les membres du personnel rendent les services qui leur donnent droit à de nouvelles absences rémunérées futures
Le montant supplémentaire que l'entité s’attend à payer du fait du cumul des droits non utilisés à la date de clôture
Non cumulables
cumulables
Plans d’intéressement et programmes de primes
Coût attendu en charge ssi
Estimation fiable
Obligation actuelle
Les avantages postérieures à l'emploi
Régime à cotisations définies
L'obligation juridique ou implicite de l’entité se limite au montant des cotisations qu’elle s’engage à verser au fonds
Le salarié supporte le risque actuariel et le risque de placement
Le coût des avantages postérieurs à l'emploi correspond aux cotisations de la période
Passif ou actif
Passif (charge à payer): après déduction des cotisations déjà payées
Dette envers l'organisme
Actif (Charge payée d'avance): si les cotisations déjà payées > Cotisations dues
Créance envers l'organisme
Charges
Cotisation dues au titre de la période
Des avantages qui sont payables après la fin de l’emploi
Exemples
:
Les pensions de retraite
Assurance-vie
Assurance médicale
Régime à prestations définies
L'entité a l’obligation de servir les prestations convenues aux salariés
Soit payer directement les prestations aux membres du personnel à leur date d’exigibilité
Soit d’effectuer des paiements complémentaires si l’assureur ne paye pas toutes les prestations futures
L'entité supporte le risque actuariel et le risque de placement
Passif net = Valeur actuelle de l'obligation - JV des actifs du régime
Valeur actuelle de l'obligation
Méthode des unités de crédit projettées
Actualisation par le taux de rendement du marché des obligations d’entreprise de haute qualité (ou de première catégorie), à défaut, le taux de rendement du marché des obligations d'Etat.
Utilisation des hypothèses actuarielles objectives et mutuellement compatibles
JV des actifs du régime
Cotisations versées + rendements des actifs accumulés - versements (prestations) effectués au fil des années
ou Actif net (si excédent)
L'actif net est évalué au Min (Excédent , Plafond de l'actif)
Le plafond de l'actif correspond à la valeur actualisée des avantages économiques disponibles sous forme de remboursements par le régime ou sous forme de diminutions des cotisations futures au régime
Comptabiliser en résultat net
Le coût des services rendus au cours de la période
Les intérêts nets sur le passif (actif) net
Intérêt de la désactualisation de l'obligation - rendements notionnels du fonds
Remarque : si changement du taux d'actualisation, les intérêts financier nets sont calculé par le taux d'actualisation au début de période
Le coût des services passés
La variation de la valeur actualisée de l’obligation au titre des prestations définies pour les services rendus au cours des périodes antérieures qui résulte de la modification d’un régime
Si conditions
Étaler la charge
Si pas de conditions
Charge immédiate
L'effet de toute réduction ou liquidation de régime
Une opération (autre qu’un versement de prestations aux salariés) qui élimine toute obligation juridique ou implicite ultérieure pour tout ou partie des prestations prévues par un régime à prestations définies.
Profit ou perte = différence entre valeur actualisée de l'obligation (à la date de liquidation) et la contrepartie de la liquidation (y compris le montant des actifs du régime transférés et des paiements effectués au titre de la liquidation)
Comptabiliser dans les AERG
Les réévaluations du passif (de l'actif) net
Écarts actuariels (Profit ou perte actuarielle de l'obligation) + rendement excédentaire des actifs (différence entre variation de la JV et rendement théorique)
Les écarts actuariels incluent
Les ajustements liés à l'expérience
Les effets des changements d'hypothèses actuarielles
Rendement excédentaire = Variation de la JV de l'actif (diff entre N et N-1) - (rendement notionnel + cotisation versée - prestation payé)
Écarts actuariels = Variation de la valeur de l'obligation (diff entre N et N-1) - (Coût des services rendus + désactualisation obligation - Prestation payée)
Autres avantages à long terme
Les avantages dont le règlement intégral ne soit pas attendu dans les douze mois qui suivent la clôture de l’exercice où les salariés ont rendu les services
Exemples
:
Congés liés à l’ancienneté
L’intéressement et les primes
Les primes d’ancienneté
Passif net = Valeur actuelle de l'obligation - JV des actifs du régime
Comptabiliser en résultat net
Le coût des services rendus au cours de la période
Les intérêts nets sur le passif (actif) net
Les réévaluations du passif (de l'actif) net
Indemnité de cessation d'emploi
Licenciement ou départ volontaire
Charge immédiate à la date de la décision
Appliquer disposition avantages à CT ou autres avantages à LT