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IFRS 2 Paiement fondé sur des actions - Coggle Diagram
IFRS 2 Paiement fondé sur des actions
Les contrats payables en actions ou en options sur actions de l'entité
Évaluation des biens ou services reçus et l’augmentation de capitaux propres qui en est la contrepartie
Exception
JV des instruments de capitaux propres attribués
Principe
JV des biens ou services reçus
Date d'évaluation
Transactions conclues avec des membres du personnel et des tiers fournissant des services similaires
Date d’attribution
Transactions avec des parties autres que les membres du personnel
Date à laquelle l’entité obtient les biens, ou encore celle où l’autre partie fournit le service
Si approbation des actionnaires est nécessaire
Date approbation
Les avantages accordés au personnel
Soumis à une condition
Charge étalée sur la période d'acquisition
(Date d'attribution => date d'acquisition)
Condition de présence dans l'entité
Le nombre d'actions ou d'options à émettre est ajusté chaque année en fonction des prévisions de départ des personnes concernées
L'évaluation des titres reste basée sur la JV à la date d'attribution
Condition indépendante de marché
indépendante de l'évolution du cours de l'action
Le montant comptabilisé est ajusté chaque année en fonction de la probabilité que l'événement se réalise
L'évaluation des titres reste basée sur la JV à la date d'attribution
Incertitude sur le délai nécessaire à la réalisation de la condition
Ajustement selon la durée
Incertitude sur le nombre d'actions ou d'options à remettre
Ajustement selon le nombre
Condition relative au marché
Le cours de l'action atteindra un certain niveau
Le montant comptabilisé est indépendant de l'évolution du cours de l'action
L'évaluation des titres reste basée sur la JV à la date d'attribution
Le changement de prévision sur la durée nécessaire à la réalisation de la condition de marché n'est pas pris en compte
N'est pas soumis à une condition
Charge immédiate
Le montant comptabilisé dans les CPs
Si la condition d'acquisition des droits n'est pas finalement remplie, ou si les options ne sont pas exercées (à l'expiration du délai d'exercice)
Possibilité de transfert dans un autre compte de CP (Bénéfices non distribués)
Actions à émettre ou options sur actions
Évaluation des actions et stock-options
Les actions
JV
Cours de la bourse
Si la JV ne peut être déterminée avec fiabilité,la valeur de l'action peut être estimée en actualisant les cash-flows futurs à un taux fixé en fonction du risque de l'entité
Stock-options
JV
Modèle Black&Sholes
Si la JV ne peut être déterminée avec fiabilité (cas rare), l'option doit alors être évaluée à sa valeur intrinsèque
0 si C=<PE
C-PE si C>PE
Ajustement chaque année et tout écart est enregistré en produits ou en charges
Les modifications de contrat
Le coût supplémentaire doit être étalé sur la période restant à courir jusqu'à la date d'acquisition des droits
Les contrats payables en trésorerie
Les biens ou les services acquis, ainsi que le passif contracté sont évalués à la JV de ce passif
Jusqu’au règlement du passif, l’entité doit en réévaluer la juste valeur à chaque date de clôture ainsi qu’à la date de règlement, en comptabilisant tout écart en résultat net
Les contrats offrant le choix au mode de paiement
Le choix du mode de paiement appartient au bénéficiaire
JV des deux modes de paiement est identiques (souvent)
Composante "passifs"
JV des deux modes de paiement n'est pas identiques
Composante "passifs"
Composante "capitaux propres"
Le choix du mode de paiement appartient à l'entité
Obligation actuelle de payer en trésorerie ?
Non
Les contrats payables en actions ou en options sur actions
Oui
Les contrats payables en trésorerie