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IAS 40 Immeubles de placement - Coggle Diagram
IAS 40 Immeubles de placement
Définition
Un bien immobilier détenu pour
En retirer des loyers (IP chez le bailleur dans le cadre de contrat de location simple)
Valoriser le capital (réaliser une plus value)
Les deux
Remarque
Un bien immobilier: Une partie détenue pour en retirer des loyers ou valoriser le capital et une autre partie qui est utilisée dans le processus de fourniture de biens ou services ou à des fins administratives.
Les 2 parties peuvent être vendues séparément ?
Oui
IC
IP
Non
La partie occupée par l'entité est elle significative?
Oui
IC
Non
IP
Comptabilisation initiale
Il est probable que les AEF associés à l'IP iront à l'entité
Le coût de l'IP peut être évalué de façon fiable
Évaluation initiale
Coût
Évaluation postérieure
Modèle de JV
La JV doit refléter le revenu locatif des contrats de location en cours et d'autres hypothèses que les intervenants de marché utiliseraient pour fixer le prix de l'IP
Les variations de JV d'un IP sont comptabilisées en résultat net
Les réévaluations sont pratiquées chaque année (l'amortissement devient inutile)
Modèle du coût
IFRS 16 ou IAS 16
Remarque 1 : IAS 40 n'autorise pas le passage du modèle de la JV au modèle du coût
Remarque 2 : Si l'entité utilise le modèle du coût, elle doit quand même déterminer la JV pour les besoins de présentation d'informations (notes)
Transferts
IP (JV) => IC ou stocks
1- Mise à jour JV selon IAS 40
2- Reclassement
IC (IAS 16 ou IFRS16) => IP (JV)
1- Réévaluation selon IAS 16
2- Reclassement
Stocks => IP (JV)
Toute différence entre VC et JV doit être comptabilisée en résultat net
Modèle du coût
Les transferts entre les catégorie ne change pas la VC du bien transféré