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Norme ISO 14001, Analyser l'état inital de l'environnement,…
Norme ISO 14001
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Mesures de suivi
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Mesures
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Etude écologique (faune, flore)
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Méthode ERC
Evitement
Se traduire en
Habitat ou milieu naturel : absence total d'impacts ; plan ou programme sur l'ensemble de cet habitat ou du milieu naturel
Espèce végétale : idem... sur l'ensemble des individues et des composantes physiques et biologiques nécessaires au mointien de son biotope
Espèce animale : idem... sur l'enseble de la population ciblée et sur les composantes physiques et biologiques nécessaires à l'accomplissement de l'ensemble de son cycle de vie
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Réduction
Catégories
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Aspect technique -> mise en place de dispositifs contribuant à limiter l'impact sur l'environnement (fonctionnements normal et anormal)
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Compensation
Généralités
Obj : apporter une contrepartie aux effets négatifs notables. directs ou indirects du projet qui n'ont pu être évités ou suffisamment réduits
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Conserver globalement et si possible, améliorer la qualité environnementale des milieux
Principe
Équivalence écologique avec la nécessité de "compenser dans le respect de leur équivalence écologique "
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Type
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Création
Action visant à créer un habitat sur un site ou il n'existait pas initialement -> travaux de terassement, hydrauliques, génie écologique
- Mesures techniques visant la création de milieux
- Mesures de gestion
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Mesures d'accompagnement
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Renforcer la pertinence et l'efficacité de ERC, mais n'est pas en elle-même suffifante pour assurer une compensation
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Maîtrise de l'impact
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Cotation
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Compétence et formation du personnel, efforts de maîtrise des consommations, des rejets et de la production de déchets documentés et justifiés
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Justification
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Types de justification
Les références des documents applicables (procédures, consignes,...)
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Les documents d'entretient, d'étalonnage ou de vérification des équipements justifiant la maîtrise des ECME ( Equipements de Contrôle, de Mesure et d'Essai)
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Cas particulier des situations anormales/urgences : prise en compte des moyens d'interventions et de préventions existantes sur l'installation
Généralité
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Réposer sur le principe d'amélioration continue de la performance environnementale par la maîtrise des impacts liés à l'activité de l'entreprise
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