IAS 36 Dépréciation d'actifs
Identification d'un indice de dépréciation
Sources d'information externe
Sources d'information interne
Tests de dépréciation annuels
Immobilisations incorporelles à durée d’utilité indéterminée
Immobilisations incorporelles qui ne sont pas encore prêtes à être utilisées
goodwill
Évaluation de la valeur recouvrable
V Recouvrable = Max(VU, JV nette des coûts des vente)
JV diminuée des coûts de vente
Juste valeur
Coûts de vente
Existence d'un prix figurant dans un accord de vente irrévocable ?
JV = Prix de l'accord
Oui
Existe-t-il un marché actif pour les actifs testés
JV = Prix de marché
Utiliser la meilleure information disponible pour évaluer la JV
Transactions similaires récentes dans le même secteur d'activité
Oui
Non
Autres informations
Non
Frais d’actes, les droits de timbre et
taxes similaires liées à la transaction
Les coûts d’enlèvement de l’actif
Les coûts marginaux directs engagés pour mettre l’actif en état d’être vendu
Valeur d'utilité VU
Estimations des entrées et sorties de trésorerie
Application du taux d’actualisation
Les projections des entrées de trésorerie découlant de l’utilisation continue de l’actif
Les projections des entrées de trésorerie découlant de l’utilisation continue de l’actif
Les flux de trésorerie nets qui seront reçus lors de la sortie de l’actif
Taux avant impôt qui reflètent les évaluations actuelles par le marché de(s)
La valeur temps de l’argent
Des risques spécifiques à l’actif, pour lesquels les estimations de flux de trésorerie futurs n’ont pas été ajustées.
Comptabilisation et évaluation d’une perte de valeur
Perte de valeur = VCN - V Recouvrable
D'un actif isolé autre que le Goodwill
Après la comptabilisation d’une perte de valeur, la dotation aux amortissements de l’actif doit être ajustée pour les périodes futures
l’entité détermine tous les actifs ou passifs d’impôt différé y afférents selon IAS 12, en comparant la valeur comptable révisée de l’actif et sa base fiscale
SSI VCN>VR => la valeur comptable de l’actif doit être ramenée à sa valeur recouvrable.
Méthode des unités génératrices de trésorerie UGT
UGT: Le plus petit groupe d’actifs qui génère des entrées de trésorerie largement indépendantes des entrées de trésorerie générées par d’autres actifs ou groupes d’actifs.
Affectation du goodwill aux UGT
Cette affection initiale doit être achevée avant la fin du premier exercice commençant après la date d’acquisition.
Fréquence et échéancier des tests de dépréciation
Une UGT à laquelle un goodwill a été affecté doit être soumise à un test de dépréciation tous les ans ainsi que toutes les fois qu’il y a une indication que l’unité a pu se déprécier (à tout moment pendant un exercice, à condition que le test soit effectué au même moment chaque année)
1- Test de dépréciation des actifs constituant l’UGT à laquelle un goodwill a été affecté
2- Test de dépréciation de l’UGT contenant le goodwill
1- Test de dépréciation des UGT constituant un groupe d’UGT auquel un goodwill a été affecté
2- Test de dépréciation du groupe d’UGT contenant le goodwill
Actifs de support
Les actifs de support sont des actifs, autres que le goodwill, qui contribuent aux flux de trésorerie futurs tant de l’unité génératrice de trésorerie examinée que d’autres unités génératrices de trésorerie
Exemples: siège social de l’entité ou d’une division, les équipements informatiques ou un centre de recherche
Si une partie de la VC d’un actif de support
Peut être affectée à l'UGT sur une base cohérente et continue, l'entité doit comparer la VC de l'UGT, y compris la partie de la VC de l'AS affectée à l'UGT, à sa VR.
Ne peut être affectée à l'UGT sur une base cohérente et continue, l'entité doit:
1- Comparer la VC de l’unité, à l’exclusion de l’AS, à sa VR et comptabiliser toute perte de valeur
2- Identifier le plus petit groupe d’UGT comprenant l’UGT examinée et auquel elle peut affecter, sur une base raisonnable et cohérente, une partie de la valeur comptable de l’AS ; et
3- Comparer la VC de ce groupe d’UGT, y compris la partie de la VC de l’AS affectée à ce groupe d’UGT, à la VR du groupe d’UGT. Toute perte de valeur doit être comptabilisée.
Une perte de valeur doit être immédiatement comptabilisée en résultat net, sauf si l’actif est comptabilisé à son montant réévalué selon une autre norme
D'une UGT
1- Réduction de la valeur comptable de tout goodwill affecté à l’unité génératrice de trésorerie
2- Réduction des autres actifs de l’unité (du groupe d’unités) au prorata de la VC de chaque actif dans l’unité (le groupe d’unités)
Ne pas réduire la VC d’un actif en dessous du plus élevé de
JV - coûts de vente
Valeur d'utilité
Zéro
Reprise d'une perte de valeur
Reprise de perte de valeur = V Recouvrable - VCN
D'une UGT
D'un actif isolé autre que le Goodwill
La VC d’un actif, autre qu’un goodwill, augmentée de la reprise d’une perte de valeur ne doit pas être supérieure à la VC qui aurait été déterminée (nette des amortissements) si aucune perte de valeur n’avait été comptabilisée pour cet actif au cours d’exercices antérieurs
La reprise d’une perte de valeur d’une UGT doit être répartie entre les actifs de l’unité, à l’exception du goodwill, au prorata des VC de ces actifs.
La VC d’un actif ne doit pas être augmentée au-delà du plus faible (Valeur recouvrable, VC qui aurait été déterminée [nette des amortissements] si aucune perte de valeur n’avait été comptabilisée pour l’actif au cours de périodes antérieures)