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CARACTÉRISTIQUES APPRENTISSAGE - Coggle Diagram

- - - - INSCRIP° OBLIGATOIRE
    - - SIGNATURE CONTRAT
        
        entre apprenti + son représentt
        légal si mineur
        
        entre apprenti et ets
        
        = mêmes droits que tt salarié
- - - - ds ls 2 mois
      - avt l'embauche si mineur ou handicap
  - - - Si diplôme sup
      - Si rupture indépendante volonté apprenti
      - Si
        mais temporaire
    - - OUVERTURE ETS
      - SPORTIF HT NIVEAU
      - Si échec à exam
- - - - Dépose contrat auprès OPCO
        
        qui a 20 jrs pr ok ou pas
      - établit contrat fait modif si besoin
    - - Mais 75 euros
      - et ne dépose pas le contrat auprès OPCO
    - - 6 à 36 mois
      - 4 ans pr handic
      - CAP 1 AN = durée au prorata (adaptation)
  - - - rupture amiable
      - INITIATIVE APPRENTI
        
        qui doit saisir MÉDIATEUR de la CMA
        
        Informe patron ap 5 jrs
        
        7 jrs + tard = OVER
      - INITIATIVE PATRON
        
        FAUTE GRAVE
        
        INAPTITUDE
        
        FORCE MAJEURE
        
        RENVOI DU CFA
      - RÉUSSITE à EXAM
        
        informer patron 1 mois avt les résultats
    - - pas préavis
      - lettre A/R au CFA
        ou tt preuve signée
  - - - pr calcul ancienneté
        dc salaire