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Les Institutions Napoléoniennes et le césarisme, Héritage napoléonien,…

- - - - puis, il y a 3 constitutions (an VIII -an X - an XII) qui stabilisent les pouvoirs
- - - - c'est pourquoi il y a création de 2 Chartes pour instaurer les monarchies parlementaires
        
        mais parenthèse avec la période des Cent Jour
        
        = retour de Napoléon I
- - - - l'égalité devant la loi
- - - - = pérennisation
- - - - donc hiérarchisation du pouvoir
        
        pk être mise en place ?
        
        pour centraliser et rationnaliser le pouvoir et le territoire
        
        toujours utilisée aujourd'hui
        
        mais dès l'arrivée d'une crise, l'aide du pouvoir central est souhaité et demandé
- - - - compromis trouvé avec l'Eglise
        
        en défaveur de l'Eglise
        
        est tout de même une réconciliation avec l'Eglise
        
        reconnait la religion catholique comme "une religion de la grande majorité des français"
        
        les ecclésiastiques prêtent serment à l'autorité publique
        
        les évêques deviennent les "préfets violés" -> auxiliaires au pouvoir
        
        c'est l'instauration de la tradition gallicane française
        
        pas de suprématie du Pape
        
        ni de son infaillibilité
- - - - puis retrisent et arangées par Napoléon
    - - et piocher les personnes qu'il souhaite
      - faire de la cooptation
    - - 60 000 notabilités départementales
      - 600 000 notabilités communales
      - 6000 notabilités nationales
      - 6 million de francais
- - - - sont les trois Consuls à la tête de l'ogane exécutif
        
        1 avec le pouvoir exécutif
        
        2 avec un pouvoir consultatif
      - ils sont nommé par le Sénat conservatuer
        
        pour une duré de 10 ans
        
        leur mandat est reconductible indéfiniment
        
        ce qui donne une grande latitude pour agir
      - Napoléon Bonapart est explicitement nommé premier Consul
    - - institution entre les mains de Napoléon
        
        très firte aide au premier consul pour mener à bien sa politique
      - rouage éssentiel du Consulat
        
        aide juridique de l'exécutif
        
        prépare les projets de lois
        
        rédiuge les lois
        
        que l'exécutif souhaite mettre ne oeuvre
      - Composition
        
        membres
        
        30 à 50 membres
        
        nommés par le Sénat conservateur
        
        divisé en 5 sections
        
        La section de la législation
        
        La section de la guerre
        
        La section des finances
        
        La section de la marine
        
        La section de l'interieur
        
        en 1806 est crée la section du contentieux
        
        Le Conseil d'Etat passe à 6 sections
  - - - fonction
        
        discute les lois
        
        ne les votent pas
      - c'est là que
        
        les opinions
        
        les discutions
        
        dicidentes prennent racine
      - composition
        
        ~100 députés
        
        nommés par le Sénat à partir des listes nationales
        
        cooptation pure
    - - compositon
        
        300 membres élus pour 5 ans
        
        1/5 renouvelable chaque année
        
        inéligible pendant 1 an après la fin de leur mandat
        
        cette exclusion est aboli sous le Premier Empire
        
        députés choisis par le Sénat conservateur
      - fonction
        
        vote les lois
        
        sans les discuter
        
        à partir de 1807 : compétences évolues
        
        3 commissions doivent examiner les projets de loi, les discuter et les présenter devant l'Assembéle
        
        mais l'Assemblée reste muette
    - - est divisé en 3 chambre
        
        aucune n'a l'initiative de la loi
        
        ce dans le but de
        
        d'affaiblir
        
        le pouvoir législatif
        
        de muzeler
      - le Consula est la fin du pouvoir législatif
    - - le premier président fut Sieyès
      - fonction
        
        vote des sénatus consultes
      - composition
        
        80 sénateur
        
        60 choisie par Napoléon
        
        20 choisie par cooptation
      - statut
        
        les sénateurs sont inamovible
        
        laisse penserd'une indépendance
        
        sont aquis à Napoléon par les sénatoreries
        
        Napoléon attribut aux sénateurs
        
        des biens nationaux
        
        qu'ils exploitent pour en tirer leur revenu
- - - - dispose que la constitution doit être offerte à l'acceptation du peuple
      - fut inscrit à la demande de Napoléon
      - donne un fondement populaire à au premier texte napoléonien
    - - 3 millions d'homme votent oui
        
        même illétrés sont allé voter
        
        la preuve que Napoléon est une meneur d'hommes
  - - - permet interprétation et donc l'évolution du régime
- - - - pas de suprématie du Pape
      - ni de son infaillibilité
- - - - sont arrêtés
      - sont torturés
      - sont exécutés
- - - - le Sénat conservateur formule son voeux
  - - - qui rédige une porposition de plébicite
      - "Napoléon Bonaparte sera-t-il Consul à vis?"
    - - 4 million d'homme votent oui
      - date du plébicite
- - - - 2 consuls
      - 2 ministres
      - 2 sénateurs
      - 2 conseillés d'Etat
      - nombre impair avec Napoléon donc il pourra trancher in fine
    - - rédige les projets de sénatus-consultes
      - Napoléon va de moins en moins solliciter :
        
        le Corps Législatif
        
        le Tribunat
  - - - le Corps Législatif
      - le Tribunat
  - - - ce qui mène à l'Empire
    - - les membres de la famille
        
        il positionne ses frères à des postes régaliens
        
        marie ses soeur pour créer des alliances
      - formation de la garde consulaire à partir de ses généraux
- - - - mais que sur demande
        
        du gouvernement
        
        du Consul à vie
    - - mais les membres ne peuevent se réunir
  - - - car ils sont acquit à la cause napoléonienne
- - - - même ilétrés sont allé voter
      - la preuve que Napoléon est une meneur d'hommes
- - - - le Sénat conservateur formule son voeux
  - - - qui rédige une porposition de plébicite
      - "Napoléon Bonaparte sera-t-il Consul à vis?"
    - - 4 million d'homme votent oui
      - date du plébicite
- - - - = base du césarisme
  - - - de la politique
      - de Napoléon
    - - les Français aiment les chefs
        
        MAIS AUSSI l'écoute et la négociation
- - - - ils sont nommé à des postes régaliens
    - - elles sont mariée pour créer des alliances
  - - - Louis Napoléon
    - - regroupe toutes les grandes charges du royaume
        
        civiles
        
        les grands majistrats
        
        militaires
      - ils sont inamovilbles
      - ils renforcent le pouvoir de l'Empereur
    - - Joeph Napoléon
- - - - = base du césarisme
  - - - de la politique
      - de Napoléon
    - - les Français aiment les chefs
        
        MAIS AUSSI l'écoute et la négociation
- - - - Centraliser pour éviter l'anarchie
        
        elle sera mené à marche forcé
      - système mechanique de séparation des pouvoirs
        
        elle s'oppère par l'équilibre des pouvoirs
      - un pouvoir qui reste en haut
        
        mais qui est basé sur une confiance qui vient du bas
      - Diviser pour empêcher le despotisme
      - la constitution doit être courte et obscure
        
        pour être interprétable
  - - - bicamérale
        
        Le Tribunat
        
        propose les lois
        
        Le Corps Législatif
        
        vote les lois
    - - chargé des
        
        des affaires intérieurs
        
        des relations exterieurs
      - Confié à deux consuls
    - - prépare les textes pour les consuls
    - - application
        
        interpretation
        
        des lois
    - - exercé par le Sénat
      - chargé de juger de la constitutionnalité des lois
- - - - mais Lucien Bonaparte = président du Conseil des Cinq-Cents
        
        donc il suspend la séance du Conseil grâce à l'armée du Corps Législatif
        
        vocation de l'armée = protéger les députés
        
        mais combattue auprès de NB lors des campagnes (dont Italie) donc elle se met au service de NB
        
        donc soutien son frère (NB)