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SYLLA I : CHAPITRE III : LES ENFANTS - Coggle Diagram
SYLLA I : CHAPITRE III : LES ENFANTS
Section I : Etablissement du lien de parenté
Sous-section I. Filiation
I. Notions
A. Principes - Cadre légal
Evolution
Dispositif légal
Double principe de subsidiarité
B. Etablissement de la filiation à la naissance
C. Actions judiciaires en matière de filiation
D. Vérité biologique
Preuve du lien biologique
II. Filiation maternelle
A. Maternité établie par effet de la loi
B. Maternité établie par effet de la loi
C. Maternité établie par jugement
D. Procréation médicalement assistée
III. Filiation paternelle
A. Paternité établie par effet de la loi
B. Paternité établie par reconnaissance
C. Paternité établie par jugement
D. Procréation médicalement assistée
IV. Filiation dans un couple de même sexe
Sous-section II. Adoption
I. Notions
II. Conditions et effets de l'adoption
Section II : Effets du lien de parenté
Sous-section I. Incapacité d'exercice de l'enfant mineur
I. Assistance et représentation de l'enfant mineur par ses parents
II. Sanctions spécifiques
A. Annulation
B. Lésion extrinsèque
III. Emancipation
Sous-section II. Autorité parentale
I. Notions
A. Finalité et contenu
Evolution
Définition et champ d'application
B. Titulaires
C. Terme légal
II. Exercice conjoint de l'autorité parentale
A. Entre parents
B. A l'égard des tiers
III. Exception : exercice exclusif de l'autorité parentale
Sous-section III. Droit d'hébergement
I. Notion
II. Cadre légal
III. Droit fondamental de l'enfant discernant d'exprimer son opinion
IV. Sanctions
Sous-section IV. Gestion des biens de l'enfant mineur
I. Administration légale
II. Jouissance légale
Sous-section V. Obligation alimentaire étendue aux parents
I. Principes
II. Obligation et contribution à la dette d'aliments
A. Obligation à la dette
B. Contribution à la dette
C. Sanctions