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SYLLA I : CHAPITRE IV : FAMILLE SENS LARGE - Coggle Diagram
SYLLA I : CHAPITRE IV : FAMILLE SENS LARGE
Section I. Droit aux relations personnelles
Section II. Obligations alimentaires restreintes
Section III. Successions et libéralités
Sous-section I. Successions
I. Notions
II. Dévolution légal
A. Règle de l'ordre
Principe des 4 ordres d'héritiers
Concours des collatéraux proches
Collatéraux proches entre eux
Conjoint survivant/cohabitant légal survivant
B. Règle du degré
Règle et limite légale
Exception : la substitution successorale
C. Règle de la fente
Fente en l'absence d'héritiers des 1°/2° ordres
Fente en matière d'adoption simple
III. Dévolution testamentaire
A. Testament
Notion et finalité
Formalisme
Legs
B. Réserve et quotité disponible
IV. Option héréditaire
Sous-section II. Libéralités
I. Notions - capacités
II. Effets des donations
A. Formalisme
B. Principe de l'irrévocabilité
Sous-section III. Planification successorale