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La Constituante - Coggle Diagram
La Constituante
1789 - 1791
du 17 juin 1789 à septembre 1791
soit 2 ans et deux mois
elle travaille à la 1ere Constitution
se proclame constituante
le 9 juillet 1789
élabore les normes constitutionnelles
elle sont appliquées directement
sans passer devant le roi
il ne peut y appliquer son véto
Elle adopte la thèse Sieyès
il distingue deux pouvoirs
Le pouvoir constitutant
l'assemblée
résulte d'une délégation du peuple
spéciale
directe
le pouvoir constitué ou incarnet
le roi
il est
issue
choisie
par la nation
il est roi des français
il devient le premier des français
il ne fait que représenter la souveraineté
caractéristiques
législature unique
représente l'unité de la nation
est son autoperseption
justification pour une seule assemblée
monocamérale
ce qui qu'elle n'a aucun contre pouvoir
elle deviendra la Législative une fois que la Constitution entre en vigueur
le vote par tête est obtenue
le Thier Etat à obligé le roi à le reconnaitre
la composition
291 du clergé
270 de la noblesse
prend place dans la salle du manège
584 du Thier Etat
les rapports entre le roi est l'Assemblée
Le point de vue de l'Assemblé
la Constitution est comme un contrat entre
la nation
le roi
Elle s'attend à une coopération du roi
car il est privé de son pouvoir absolu
ils s'attendent à recevoir la sanction royale
l'organisation étant
basé sur le légicentrisme
les relation se tendent
passent au rapport de force
elle a une conception
idéaliste
libéralisation
ne souhaitaient pas déposer le roi
Le véto du roi
le roi va en abuser
mène à une perte de confiance
va mener à des blocages
le roi peut interagir avec l'assemblé par le véto royal
L'assemblé va empiéter sur les pouvoirs du roi
les comités
constitué de députés
ils se mettent directement en lien avec l'administration
progressivement
alors que les administrations relèves de l'exécutif
sur le territoire de France
les met en place suite à la méfiance à l'égard du roi
on doute de son adhésion aus idées révolutionneires
la faveur fait au légicentrisme
fait en juin et renouvelé en novembre 1789
le roi est soumi à la loi
il devient le premier des français
il ne fait que représenter la souveraineté
il représente sa souveraineté
il doit obéir à la loi
l'Etat est fondé sur la loi
conclusion
La Constituante à oeuvrer aux règle qui vont organiser le pouvoir
elle a constitué le cadre administratifs du pays
nous avons toujours les 36 000 communes aujourd'hui
reconstitut le système juridique
met en place la Constitution Civile du Clergé
12 juillet 1790
tentative de fonctionnariser le clergé
les pretres doivent préter serment sur la Constituion
ce qui les dégagent de la tutelle de Rome
Ce sont les première règles
il y aura des hésitations
elle va se tromper sur l'interprétation de ces propres lois
sa position est extrême
