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La législative, La Législative, L'oganisation des pouvoirs - Coggle…
La législative
1 octobre 1791 - 10 août 1792
Caractéristiques
745 députés
monocamérale
met enapplication de la Consitution de 1791 élaboré par la Constitutante
séparation strcit des pouvoirs
il n'y a pas de cabinet entre l'Assemblée et le Roi
mise en valleur du pouvoir législatif
refus du parlementarisme
alors que l'article 16 de la DDHC de spécifie pas la forme de sépration
aucun organe pour faire le lien entre exécutif et législatif
en pensant que le roi serait d'accord
La Constituante a organiser les pouvoirs de tel manière à avoir un pourvoir législatif privilégié qui soit incontesté de part une séparation strict des pouvoirs
composé entièrement de rouneaux députés
décidé par les députés de la constituante
cela afin de marquer une nouvelle aire
d'hommes nouveaux
Le contexte tumultueux d'application de la Constitution
les pouvoirs
le législatif est remis à l'Assemblée Législative
le pouvoir judiciaire est soumis au pouvoir le plus fort, le pouvoir législatif
l'exécutif est remis au roi
Souveraineté nationale
Les compétences de l'assemblée
La législative créée la loi
elle est l'expression de la volonté générale
elle la discute
elle a l'initiative
elle la vote
Seule
Ce pouvoir étant nouveau,il va chercher à s'arroger un maximum de pouvoir
La Constituante lui a donné un grans pouvoir
sa domination est naturelle
Les compétences du roi
a le pouvoir de promulguer les lois
détient un droit de véto
avant promulgation, les lois sont desdécrets
le véto est suspencif
2eme véto
1er véto
repousse la promulgation de la loi de deux ans
repousse la promulgation de deux ans à nouveaux
durant ces périodes, le texte ne peut être soumis à l'Assemblée
3 eme vote
La Législative a le dernier mote, le roi doit promulguer la loi
en tout, une loi peut être repoussé de 4 ans
à l'origine pensé comme un outil de collaboration avec le roi
le roi va en abuser
va s'en servir d'arme contre la révolution
ce qui va mener à des blocages
le roi va l'utiliser sur des textes sensibles
Le roi étant le premier des français, il parait juste qu'il est le droit de véto
Il est désigné à titre héréditaire selon les lois du royaume
Ses pouvoirs sont désormé inscrit dans la Constitution
il est chargé du seul pouvoir exécutif
il est le chef de l'exécution des lois
grâce à une administration établei sur l'ensemble du territoire
les ministres de l'administration du roi
son nommés par le roi
sont responsablent que devant le roi
ne composent pas un cabinet
il dirige
la diplomatie
l'armée
pouvirs toujours donné au président, sous la Veme Republique
il défend le territoire de l'exterieur
il représente la nation àl'exterieur
De la révision de la Constitution
envisagé de façon très encadré
elle fut trop compliqué à faire évolué
les modalité sont strict et particulière
bien que la nation est le droit de demander l'évolution de la Constitution
les modalités de révisions
une révision ne peut avoir lieu que après 2 mandatures
afin de garantir un délai de mise en oeuvre
soit 2 x 2ans
4 ans
si des défauts son relevés
une demande de révision doit intervenir sur trois législatures consécutives
soit 3 x 2 ans
6 ans
In fine, la première révision n'aurait pu intervenir que au bout de 10 ans
elle est donc trop longue et trop rigide
cela autait fait 1801
Soit Napoléon
les 750 députés sont reunis avec 250 élus désignés par les régions pour débattre de la révision
Les difficultés politiques et institutionnelles
les députés de la Législative sont inexpérimentés
les députés en savaient comment fonctionnait le monde de la politique
ce qui leur fut reproché
il y a eu un phénomène similaire avec les député de En Marche en 2017
hors le monde de la politique est un monde violent où prime le rapport de force
si la politique n'est pas un métier, la chose publique s'apprend
Il sont malmené par un roi qu'ils ne s'attendaient pas à ce qu'il soppose à la Révolution
Louis XVI utilise le véto pour contrer la Révolution
il sera surnommé M. Véto
cela va mettre les deux pouvoirs dans une relation de conflicts permanent
Les français vont sentir une trahison de la part du roi
Les évènements vont aussi pousser au blocage
La Législative vote des décrets que le roi ne veut promulguer
dès l'autonme 1790
le décret concernant les prêtres réfractères
le décret concernant l'émigration
Ce qui va mener à la manoeuvre des Girondins
Le décret consernant les prêtres réfractaires
2 novembre 1789
L'Assemblée vote la nationalisation des biens de l'Eglise
12 juillet 1790
Les prêtre doivent jurer le serment sur la Consitution Civil du Clergé
Ce qui ne le font pas sont considéré comme réfractères
29 novembre 1791
29 novembre 1791
Si les prêtres ne prettent pas sermont
alors fin de pension
Pour le roi, cela va trop loin
il se voit toujours comme
roi de France
et protecteur de l'Eglise
le député ne comprennent pas que le roi ne veuille pas soumettre l'Eglise au pouvoir temporel
Le décret consernant l'émigration
Suite aux évènements révolutionnaires
la noblesse fuit
dans les monarchies alentoures
surtout en Angleterre
Y compris les frères de Louis XVI
le décret demande aux monarchie voisines de faire cesser les agitations contre révolutionnaires aux frontières
le roi accepte de signer la décret
il esprère que cela pousse les monarchies voisines à entrer en guerre avec la France
et qu'elles le restaure sur son trône
mais les Girondins veuelent aussi la guerre
La maneuvre des Girondins
Les Girondins veulent la guerre pour prouver la trahison du roi
Les Girondins vont réussir à engager la responsabilité des ministres
alors que la séparation est sensé être strict
car ils ont la majorité à l'Assemblée
Les ministres qui sont contre la guerre
sont remercié par le roi
remplacé par des ministres de la famille des girondins
La guerre esr déclaré le
20 avril 1792
La Législative
contexte tumultueux pour l'application de la Constitution
double jeu du roi
séparation stricte des pouvoirs
la justice est soumise au pouvoir le plus fort
le pouvoir législatif
le pouvoir législatif n'a jamais existé
donc la Constitution lui accorde beaucoup de pouvoirs
le pouvoir législatif est mit en valeur
les députés sont persuadés que le roi est acquis à la Révolution
dans le titre III de la Constitution, la première organisation des pouvoirs visée est celle du législatif
donc Loi > Roi
caractéristiques
745 députés
suffrage censitaire
souhait de faire voter uniquement les "bons pères de famille"
mandat impératif de 2 ans
sensé être une garantie du travail des députés
ils doivent montrer qu'ils œuvrent à l'intérêt général
car constamment jugés par le vote
ce système est sensé contrebalancer le mandat représentatif
monocamérale = mise en valeur du pouvoir législatif
peur de la création d'une nouvelle aristocratie
via l'existence d'une 2nd chambre
= chambre de nobles
l'unique chambre incarne l'unité de la nation
conséquence : le roi est isolé
souveraineté nationale
donc institutions pour représenter la Nation
met en application la Constitution établie par la Constituante
va appliquer les règles établies pas la Constituante
mais le roi joue un double jeu
ce qui rend l'application compliquée
il prête serment sur la Constitution
ce qui laisse penser qu'il est acquis à la Révolution
donc Loi > Roi
= deux pouvoirs séparés
elle est irréprochable dans tout ce qu'elle fait
elle ne peut pas mal faire
donc son travail est de qualité
c'est pourquoi elle s'appelle Législative
c'est une monarchie constitutionnelle
les pouvoirs du roi sont limités pas la Constitution
avant il y avait les lois fondamentales du royaume
coutumières = arbitraires
s'attardaient sur les règles de dévolution de la Couronne
légicentrisme
nomophilie
L'oganisation des pouvoirs
L'assemblée législative
elle est l'expression de la volinté générale
à elle seule elle détient
l'initiative
elle discute
elle vote
la loi
L'exécutif
le Roi
il est
roi des français
il représente la nation
ses pouvoirs sont inscrit dans la constitution
il promulgue la loi
c'est à lui d'exécuter la loi
il est donc chef de l'administration
qu'il fait grâce à une administration sur le territoire
désigné à tritre héréditaire, suivant les lois fondamentales du royaume
il dirige
la diplomacie
les amrées
0
il représenta le nation à l'exterieur et la défend
Comme le Président sous la Vème république
les ministres
sont nommé par le roi
pour des missions régaliennes
ne sont responsable que devant le roi
le droit de vétoi du roi
n'est que suspencif
le texte ne peu plus être débatu pendant 2 ans
à la mandature suivante, les députés peuvent voter la loi à nouveau
si le roi pose à nouveau son véto, le texte ne peu plus être débatu pendant 2 ans
à la mandature suivante, les députés peuvent voter la loi à nouveau
cette foi-ci, c'est l'assemblé qui a le dernier mot
le véto du roi ne peut que repousser de 4 ans la promulgation de la loi
en théorie devait servir d'outil de collaboratiom
dans la pratique, le roi s'en servira pour tenter de contrer la révolution
La sépartion strict des pouvoirs
la sépartion est strict
il n'y a pas de
gouvernement
cabinet
les ministres ne sont responsables que devant le roi
Le roi ne peut pas dissoudra l'assemblé
les constituant pensaient leur oeuvre parfaite
donc il n'y auara pas besoin de la prévoir