Please enable JavaScript.
Coggle requires JavaScript to display documents.
§3 : l’Etat Fédéral A) Formation de l’Etat fédéral Voir les principes État…
§3 : l’Etat Fédéral A) Formation de l’Etat fédéral Voir les principes État fédéral + C)
:
2 façons de créer un Etat fédéral —>
1er : rapprochement entre plusieurs Etats souverain
s
**Souverains sur le plan international et créent une structure qui se superposent à eux
RAISON pour que les états se fédèrent :
•
1ère
: les menaces militaires ex : raison pour laquelle l’union euro a été crée
•
2ème
: volonté de constituer un espace éco suffisamment vaste à ex union euro
•
3ème
: le soucis de garantir un ordre social ex pays africains souverain = union car frontière mis en place par colonisateur
ON PASSE SOUVEENT
PAR UNE STRCTURE
INTERMEDIAIRE :
La confédération ex : en suisse la confédération hermétique
confédération : basée sur un traité à Etat conservent leur souveraineté internationale ex Comminwealth
fédération = pas le cas
àUNION EURO = entre la confédération et fédération PQ ? Car c’est pas une constat qui nous lie mais un traité à approche Etat fédéral
•
2ème : Eclatement de l’Etat unitair
e
Sous la pression des minorités qui sont laissés par la politique des gouvernants :
■ A défaut d’obtenir indépendance à essaient de former l’Etat fédéral
EX : minorité ethnique, linguistiques, religieuse font pressions URSS à état fédéral formé par la pression des minorités et éclat unitaire :
•
Phénomène d’intégration
•
Phénomène de dissociation
B) Les principes de l’Etat fédéral
:
Etat fédéral à comme base une constitution pas un traité
➢ A partir du moment ou la constitution entre en vigueur à les états cessent d’exister sur le plan international et perdent une partie de leur compétence sur le plan interne
➢ Il continuent d’être des Etats ex : Landers en Allemagne, les contons
IL conservent la majorité de leur droits par 3 principes:
1er le principe de superposition
2ème le principe de participation
3ème le principe d’autonomie
C) L'Etat fédéral AJD
• Renforcer les Etats fédéraux plutôt que fédérés plusieurs cause :
1ère
: sur le plan politique --> les partis politiques s’organisent au niveau des Etats fédéral plutôt qu’au niveau des Etats fédérés
2ème
: sur le plan financier --> celui qui gère les ressources fiscales = état fédéral donc il y une logique qui amène à favoriser l’Etat fédéral
3ème
: sur le plan éco --> le système c’est la mondialisation éco est dans ce système état fédéré par exister celui qui gère le commerce :
PROBLEME : mise en avant Etat fédérés cause :
1ère : US crise sanitaire --> état fédérés on prit le pouvoir pour applique leur règle :
POURQUOI ?
pas de bonne décision de la part des représentants
2ème
: Collaboration entre les Etats fédérés -> On parle de :
Coopération horizontale
: conférence ministérielle, de coopération éco
Coopération verticale
: Entre Etat fédéré/fédéral PQ ? Car il faut coordonner les politique eco, financières ex : projet murs Mexique, US = coopération
3ème
: La structure de l’Etat fédéral et du tribunal constit = va dans le sens de l’Etat fédéral MAIS :
--> Cour suprême Etat unie conservatrice = changement de politique = état Fédérés fixent les règles
CONSTIT 3 DOMAINES DE COMPETENCES :
• Exemples Landers + état fédéral + concurrence
--> évolution sur un domaine de compétence MAIS
Compétence au premier (plus bas) niveau montent au troisième niveau (plus haut) --> décisions se prennent à un niveau sup = favorisent Etat fédéral