Orignies et formation de notre droit
Famille juridique à laquelle notre droit appartient
Fondement historique de la création de notre droit
Fondements philosphique de la création de notre droit
Jusnaturalisme
Juspositivisme
A l'issue de la Révolution
Droit issue de la volonté de l'homme
et non d'origine divine
Article 6 DDHC
Le droit est passé de
la transcendance
à l'immanence
il se suffit à lui-même
il se contient en lui-même
devenus une société sécularisé
avec de nouvelles sources
qui est inscrit dans le siècle
qui dépasse les siècles
jusnaturalisme
juspositivisme
Théorie des droits naturels
qui existent au delà du droit
consacre
des droit en vertus que nous sommes des êtres humains
ils sont
imuables
transcendent les société
supérieurs
ils sont communs à tous
reconnaissance juridique
DUDH
Conv EDH
DDHC
Déclaration Universelle des Droits de l'Homme
1948
force juridique 1971
rédaction 1789
1950
Ne pas oublier que
durant colonisation
beaucoup d'attrocités
justifié par cet universalisme
volonté de "partager" et "d'instruire" nos valeur
bah oui, elles sont communes à tous
conception du droit qui se limite au droit positif
va justifier l'application des lois Vichy
Kelsen était un positiviste
base du concepte de hiérachie des norme
le droit doit être conforme au droit
Droit intermédiaire
Le droit codifié
Ancien Régime
Histoire pluricéculaire jaloné d'étapes clefs
Les facteurs d'unification
les ordonnances royales
la doctrine
Le droit canonique
les parlements
Le droit en vigeur avant la Révultion
Territoire juridiquement fragmenté
Quant à la coutume
pays du nord
pays du sud
pays de coutume
pays de droit écrit
pays de droit romain
Conséquances
Pour la faire appliquer
ordonance de Montil les Tours
1454
réunir des témoins de l'application de cette coutume
source d'arbitraire
temporel
territoriale
rationalisation des coutumes
passage de l'oral à l'écrit
unification en grands blocs régiaunaux
moins de coutumes
ressorts plus vastes
Coutume de Paris
Coutume de Normandie
instabilité juridique
insécurité juridiques
vont appeler à la révolution
malgrès jacteurs d'unification
applicable sur tout le territoire
participation à l'organisation territoriale
forte influence sur le droit de la famille
s'appliquent sur tout le royaume
particulièrement inluentent du
XV au XVII
les lois promulguées par le roi
étude du droit
les principes établis
le droit romain étudié
g
par les légistes
dans les universités
au service du roi
elle établie
des théories juridiques
des fiction juridiques
tel que la personne morale
qui renforcent le pouvoir royal
seulement 13 sur l'ensemble du territoire
action unificatrice
rendu d'une justice similaire
s'arrogent des pouvoirs réglementaires
1789 - 1804
sétend
du début de la révolution
à la codification napoléonienne
contient les racines
de nos principes contemporains
sauf l'égalité
de nos insitutions contemporaines
Le XIXeme dévellopera tous ça
faits notables
la fin des parlements
nouveaux système juridiques
organisation territoriale
DDHC
mise en palce
des communes
des départmeents
issue de la volinté napoléonienne
donner une droit unique aux français
Oeuvre de compromis
droit ancien et droit nouveaux
droit du sud et droit du nord
rédigé par quatre juristes
Malville
Tronchet
Portalisse
Bigot de préameneu
la macrocompraison
forte comparainson entre le Common Law et le droit Romano-germanique
Les convergences
Les divergences
famille juridique
initialment établie par René David
système juridique
en 1960
très critiqué car très eurocentré
ensemble de règle de droit qui présentent
une structure suffisament cohérente pour
s'articuler entre elles
former un tout homogène
quant differents systèmes juridiques présentent
une structure similaire
une cohérence culturelle
Dans les fondements de l'ordre social
rôle fondamentale accordé à la règle de droit
fabrication du droit délégué à des établissements juridiquement établies
Primauté de l'inidividu
les systèmes traditionnels
Nos systèmes
Nos systèmes
les systèmes traditionnels
Nos systèmes
les systèmes traditionnels
rôle dondamentale accordé à la règle de droit
fabrication du droit délégué à des établissements légitiment établies
Primauté de l'inidividu
l'individu à
des droits
des libertés
qu'il exerce lui même
la famille prime sur l'indiviu
primauté de la règle de droit
jurisprudencielle
législative
règlementaire
primauté
des rites
des coutume
mais idem pour
droit international publique
droit comemrcial
faculté attribué
au parlement
au pouvoir judiciaire
organisé pour le pouvoir constituant
le système juridique n'est pas immanent
il dépend
de sources
d'institutions
sans valeur juridique
Le syllogisle
l'analogie
système franaçais
système anglo-saxon
constitution
majeur
la règle de droit
mineur
conclusion
les faits
l'application
méthode déductive
fonctionnement
application d'une règle de droit à des faits similaires
perpetuel consultation de la jurisprudence
méthode inductive