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Orignies et formation de notre droit - Coggle Diagram
Orignies et formation de notre droit
Famille juridique à laquelle notre droit appartient
la macrocompraison
famille juridique
quant differents systèmes juridiques présentent
une structure similaire
une cohérence culturelle
initialment établie par René David
en 1960
très critiqué car très eurocentré
système juridique
ensemble de règle de droit qui présentent
une structure suffisament cohérente pour
s'articuler entre elles
former un tout homogène
forte comparainson entre le Common Law et le droit Romano-germanique
Les convergences
Dans les fondements de l'ordre social
rôle dondamentale accordé à la règle de droit
fabrication du droit délégué à des établissements légitiment établies
Primauté de l'inidividu
rôle fondamentale accordé à la règle de droit
Nos systèmes
primauté de la règle de droit
jurisprudencielle
législative
règlementaire
les systèmes traditionnels
primauté
des rites
des coutume
mais idem pour
droit international publique
droit comemrcial
fabrication du droit délégué à des établissements juridiquement établies
Nos systèmes
faculté attribué
au parlement
au pouvoir judiciaire
organisé pour le pouvoir constituant
les systèmes traditionnels
le système juridique n'est pas immanent
il dépend
de sources
d'institutions
sans valeur juridique
Primauté de l'inidividu
les systèmes traditionnels
la famille prime sur l'indiviu
Nos systèmes
l'individu à
des droits
des libertés
qu'il exerce lui même
Les divergences
Le syllogisle
système franaçais
constitution
majeur
la règle de droit
les faits
l'application
1 more item...
méthode déductive
mineur
conclusion
l'analogie
système anglo-saxon
fonctionnement
application d'une règle de droit à des faits similaires
perpetuel consultation de la jurisprudence
méthode inductive
Fondement historique de la création de notre droit
Droit intermédiaire
1789 - 1804
sétend
du début de la révolution
à la codification napoléonienne
contient les racines
de nos principes contemporains
sauf l'égalité
de nos insitutions contemporaines
Le XIXeme dévellopera tous ça
faits notables
la fin des parlements
nouveaux système juridiques
organisation territoriale
mise en palce
des communes
des départmeents
DDHC
Le droit codifié
issue de la volinté napoléonienne
donner une droit unique aux français
Oeuvre de compromis
droit ancien et droit nouveaux
droit du sud et droit du nord
rédigé par quatre juristes
Malville
Portalisse
Tronchet
Bigot de préameneu
Ancien Régime
Les facteurs d'unification
les ordonnances royales
s'appliquent sur tout le royaume
particulièrement inluentent du
XV au XVII
les lois promulguées par le roi
la doctrine
étude du droit
les principes établis
le droit romain étudié
g
par les légistes
dans les universités
1 more item...
elle établie
des théories juridiques
des fiction juridiques
tel que la personne morale
qui renforcent le pouvoir royal
Le droit canonique
applicable sur tout le territoire
participation à l'organisation territoriale
forte influence sur le droit de la famille
les parlements
seulement 13 sur l'ensemble du territoire
action unificatrice
rendu d'une justice similaire
s'arrogent des pouvoirs réglementaires
Le droit en vigeur avant la Révultion
Territoire juridiquement
fragmenté
pays du nord
pays de coutume
pays du sud
pays de droit écrit
pays de droit romain
Quant à la coutume
Pour la faire appliquer
réunir des témoins de l'application de cette coutume
source d'arbitraire
temporel
territoriale
ordonance de
Montil les Tours
1454
rationalisation des coutumes
passage de l'oral à l'écrit
unification en grands blocs régiaunaux
moins de coutumes
ressorts plus vastes
Coutume de Paris
Coutume de Normandie
Conséquances
instabilité juridique
insécurité juridiques
vont appeler à la révolution
malgrès jacteurs d'unification
Histoire pluricéculaire jaloné d'étapes clefs
Fondements philosphique de la création de notre droit
Jusnaturalisme
Théorie des droits naturels
qui existent au delà du droit
consacre
des droit en vertus que nous sommes des êtres humains
ils sont
imuables
transcendent les société
ils sont communs à tous
supérieurs
reconnaissance juridique
DUDH
Déclaration Universelle des Droits de l'Homme
1948
Conv EDH
1950
DDHC
force juridique 1971
rédaction 1789
Ne pas oublier que
durant colonisation
beaucoup d'attrocités
justifié par cet universalisme
volonté de "partager" et "d'instruire" nos valeur
bah oui, elles sont communes à tous
Juspositivisme
conception du droit qui se limite au droit positif
va justifier l'application des lois Vichy
Kelsen était un positiviste
base du concepte de hiérachie des norme
le droit doit être conforme au droit
A l'issue de la Révolution
Droit issue de la volonté de l'homme
et non d'origine divine
Article 6 DDHC
Le droit est passé de
la transcendance
qui dépasse les siècles
à l'immanence
il se suffit à lui-même
il se contient en lui-même
devenus une société
sécularisé
avec de nouvelles sources
jusnaturalisme
juspositivisme
qui est inscrit dans le siècle