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L'erreur - Coggle Diagram
L'erreur
Les erreurs prise en compte par le droit
l'erreur obstacle
porte sur la nature ou l'objet du contrat et fait obstacle à la formation--< erreur rare
erreur sur les qualités essentielles de la prestation
porte sur l'objet de l'obligation de l'une des parties --< beaucoup de contentieux sur ça et surtout sur l'authenticité de l'oeuvre d'art
l'erreur sur la personne
concerne que les contrats ou l'identité du cocontractant est essentielle (contrats intuitu persona)
Les erreurs pas prises en compte par le droit
l'erreur sur la valeur
a condition qu'il y est absence d'erreur sur les qualités essentielles
l'erreur sur les motifs
erreur sur les raisons qui ont pousser l'une des parties à contracter
les contrats aléatoires
"l'aléa chasse l'erreur" --< les parties ont accepté de. ouvrir un risque
les caractères de l'erreur
L'erreur determinante
l'erreur doit toujours avoir déterminé le consentement du contractant --< si le contractant ne l'avais pas commise, il n'auras pas contracter ou l'aurais fait à des conditions différentes
l'erreur excusable
erreur inexcusable quand l'errance a commis une faute grossière donc le contrat doit être maintenu
l'erreur de fait ou de droit
est une cause de nullité que si elle est excusable
la sanction
la nullité du contrat
dommages et intérêts impossibles
nullité relative ne peut être invoquée que par la victime