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conseil de UE : 1957 - Coggle Diagram
conseil de UE : 1957
le vote au conseil
le ppe : vote maj qualif
sur rgl ou directive, 55% des voix , ped démographie pr voix par EM, 65% de la pop europ
pratique vote unanimité
fiscale, politique scl, domaines où sur le papier processus= maj qualifie MAIS en pratique par consensus (politique migratoire)
-
attributions du conseil
législatif, budgétaire,
ouverture négocation pour ccl TI
sécu international entièrement au CM avec politique étrangère et de sécu commune & politique de sécu de défense
supervision du pvr exécutif de la commission
composition
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année 90 : 22 conseil ds spé politique mais trop de conseil avec même domaine donc 2000 : 10 conseil ,
Lisbonne création conseil affaire G mission assurer cohérence des travaux ds diff conseils
conseil Eurogroup : réuni slm ministres des finances de la zone euro & discut de la coordinations des politiques éco, PE n’a pas de pvr ds le domaine monétaire
fonctionnement
la presidence du conseil
tournante pour 6 mois qui existe dp 1957 (57: 6 EM, 22 :27 EM = ts ls 13 ans)
coreper
cps de représentant permanent des EM, Bruxelles, designer par les chef d’état des EM
réunion : identifie ls pts d’accord & désaccord EM suivit d'un réunion des ministres = juste signer & si pt désaccord pas régler = envoie conseil europ.
réunion du conseil
bruxelle defois lux, si réunion porte sur le vote d’un acte leg (règlement, directive) = publique
si porte sur prbl non législative (politique, sécu nationale) = huis clos