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IFRS 9 instruments financiers (Instruments financiers composés, dérivés et…
IFRS 9 instruments financiers (Instruments financiers composés, dérivés et dépréciation AF)
Comptabilisation des dérivés
Classement des dérivés
Les caractéristiques d'un dérivé
Sa valeur fluctue en fonction d'une variable
Un investissement net initial nul ou faible
Il se dénoue à une date future
Évaluation des dérivés
Tous les dérivés, autres que ceux servant à des opérations de couverture font partie de la catégorie "actifs et passifs financiers évalués à la JV par le résultat net"
Principaux types de dérivés
Option
Option de gré à gré ou option normalisée (négociable)
Valeur d'entrée = JV qui correspond normalement à la prime reçue ou payée
Peut être dénouée de 3 façons
Sa revente
Son exercice
En disparaissant sans être exercée
Contrat à terme
Contrat à terme de gré à gré (forward) ou contrat à terme sur un marché réglementé (future)
Valeur d'entrée = 0 nulle sauf s'il s'agit d'un contrat déjà existant ayant donné lieu au paiement d'une soulte
Swap
Deux parties conviennent d'échanger des flux financiers selon les modalités prédéterminées prévoyant notamment un notionnel, un indice de référence, un échéancier de versement et une durée.
Dérivés incorporés
Une composante d’un contrat hybride comprenant également un contrat hôte non dérivé, qui a pour effet de faire varier certains des flux de trésorerie de l’instrument composé d’une manière similaire à un dérivé autonome.
Contrats hybrides avec actifs financiers hôtes
Pas de séparation + application dispositions actifs financiers
Autres contrats hybrides
Séparation si 3 conditions sont vérifées
Comptabilisation des instruments financiers composés OCA et OBSA
Chez l'émetteur
Séparation entre les composantes de l'emprunt (IAS 32)
Chez le détenteur
- Pas de séparation pour l'OCA
- Séparation pour l'OBSA
Si séparation de l'OBSA, le dérivé incorporé (le warrant) est classé comme actif évalué à la JV par le résultat net
Si impossibilité de séparation de l'OBSA (le dérivé ne peut être évalué séparément), l'intégralité de l'instrument est classé comme actif évalué à la JV par le résultat net
Dépréciation des actifs financiers
Niveau 1
Le risque de crédit n'a pas augmenté de façon significative depuis sa comptabilisation initiale
Le client n'est ni en souffrance ni en défaillance
Evaluer la correction de valeur pour pertes au montant des pertes de crédit attendues pour 12 mois à venir (pertes attendues à 12 mois)
TIE sur valeur brute des actifs
Risque de crédit attendu mais non avéré
ECL = PD₁₂× (EAD₁₂ /(1+TIE)) × LGD₁₂
Niveau 2
Le risque de crédit a augmenté de façon significative depuis sa comptabilisation initiale
Le client est en souffrance mais pas en défaillance
Evaluer la correction de valeur pour pertes au montant des pertes de crédit attendues pour la durée de vie (pertes attendues à maturité)
TIE sur valeur brute des actifs
Présomption réfutable d'augmentation importante du risque de crédit : Les paiements contractuels sont en souffrance depuis plus de 30 jours {entre 30 et 90 jours) (Niveau 1 => Niveau 2)
Risque de crédit attendu mais non avéré
ECL = ∑ [PD ͭ × ∑(EAD ͭ /(1+TIE) ͭ ) × LGD ͭ ]
- ECL: Pertes de crédit attendues
- PD: Probabilité de défaut
- EAD: Exposition net en risque
- LGD: Taux de perte en cas de défaut
- PD = NB clients qui vont tomber en défaut / NB total des clients
- EAD = ENC ᴮ + (CCF*ENC ᴴᴮ ) - MG
ENC : Montant des encours au bilan (principale)
CCF : taux de conversion des encours hors bilan
ENC : Montant des encours hors bilan (principale)
MG : Montant de la garantie
- LGD = 1- [ ( R(t) - C(t) + M(t) ) / EAD (t)
{La proportion d'EAD perdue en cas de défaut de la contrepartie après liquidation des actifs mis en garantie}
R(t) - C(t): Montant net des récupérations actualisées
M(t) : Montant net attendu actualisé sur la vente du collatéral après exécution du gage
Niveau 3
Le client est en défaillance
Evaluer la correction de valeur pour pertes au montant des pertes de crédit attendues pour la durée de vie (pertes attendues à maturité)
TIE sur valeur des actifs nette de dépréciation
Présomption réfutable de défaillance : Les paiements contractuels sont en souffrance depuis plus de 90 jours (Niveau 1 => Niveau 2)
Risque de crédit avéré
Montant qui sera récupérer à l’échéance ͭ / (1+TIE) ͭ
Champ d'application de la dépréciation
Actifs financiers coût amorti
Actifs financiers JV AERG
Exception :warning: Actif financier JV AERG sans recyclage en CP (instruments de CP option1)
informations générales
Tenir compte de toutes les informations raisonnables et justifiables, passées et prospectives
Tenir compte de toutes les informations disponibles sans devoir engager des coûts ou efforts déraisonnables
Comparer le risque de défaillance sur l'instrument financier à la date de clôture à celui à la date de comptabilisation initiale
Application de la méthode simplifiée obligatoirement pour les créances clients ou actifs sur contrat
ne comportant pas une composante de financement importante
Application de la méthode simplifiée ou générale pour les créances clients ou actifs sur contrat
comportant une composante de financement importante
et pour les créances locatives
Approche de multi-scénarios et non pas approche scénario le plus probable
Syrine Fakhfakh