IFRS 9 instruments financiers (Instruments financiers composés, dérivés et dépréciation AF)
Comptabilisation des dérivés
Classement des dérivés
Les caractéristiques d'un dérivé
Sa valeur fluctue en fonction d'une variable
Un investissement net initial nul ou faible
Il se dénoue à une date future
Évaluation des dérivés
Tous les dérivés, autres que ceux servant à des opérations de couverture font partie de la catégorie "actifs et passifs financiers évalués à la JV par le résultat net"
Principaux types de dérivés
Option
Option de gré à gré ou option normalisée (négociable)
Valeur d'entrée = JV qui correspond normalement à la prime reçue ou payée
Peut être dénouée de 3 façons
Sa revente
Son exercice
En disparaissant sans être exercée
Contrat à terme
Contrat à terme de gré à gré (forward) ou contrat à terme sur un marché réglementé (future)
Valeur d'entrée = 0 nulle sauf s'il s'agit d'un contrat déjà existant ayant donné lieu au paiement d'une soulte
Swap
Deux parties conviennent d'échanger des flux financiers selon les modalités prédéterminées prévoyant notamment un notionnel, un indice de référence, un échéancier de versement et une durée.
Dérivés incorporés
Une composante d’un contrat hybride comprenant également un contrat hôte non dérivé, qui a pour effet de faire varier certains des flux de trésorerie de l’instrument composé d’une manière similaire à un dérivé autonome.
Contrats hybrides avec actifs financiers hôtes
Autres contrats hybrides
Pas de séparation + application dispositions actifs financiers
Séparation si 3 conditions sont vérifées
Comptabilisation des instruments financiers composés OCA et OBSA
Chez l'émetteur
Séparation entre les composantes de l'emprunt (IAS 32)
Chez le détenteur
- Pas de séparation pour l'OCA
- Séparation pour l'OBSA
Si séparation de l'OBSA, le dérivé incorporé (le warrant) est classé comme actif évalué à la JV par le résultat net
Si impossibilité de séparation de l'OBSA (le dérivé ne peut être évalué séparément), l'intégralité de l'instrument est classé comme actif évalué à la JV par le résultat net
Dépréciation des actifs financiers
Niveau 1
Niveau 2
Niveau 3
- Le client est en défaillance
- Evaluer la correction de valeur pour pertes au montant des pertes de crédit attendues pour la durée de vie (pertes attendues à maturité)
- TIE sur valeur des actifs nette de dépréciation
- Présomption réfutable de défaillance : Les paiements contractuels sont en souffrance depuis plus de 90 jours (Niveau 1 => Niveau 2)
- Risque de crédit avéré
- Le risque de crédit a augmenté de façon significative depuis sa comptabilisation initiale
- Le client est en souffrance mais pas en défaillance
- Evaluer la correction de valeur pour pertes au montant des pertes de crédit attendues pour la durée de vie (pertes attendues à maturité)
- TIE sur valeur brute des actifs
- Présomption réfutable d'augmentation importante du risque de crédit : Les paiements contractuels sont en souffrance depuis plus de 30 jours {entre 30 et 90 jours) (Niveau 1 => Niveau 2)
- Risque de crédit attendu mais non avéré
- Le risque de crédit n'a pas augmenté de façon significative depuis sa comptabilisation initiale
- Le client n'est ni en souffrance ni en défaillance
- Evaluer la correction de valeur pour pertes au montant des pertes de crédit attendues pour 12 mois à venir (pertes attendues à 12 mois)
- TIE sur valeur brute des actifs
- Risque de crédit attendu mais non avéré
Champ d'application de la dépréciation
informations générales
- Tenir compte de toutes les informations raisonnables et justifiables, passées et prospectives
- Tenir compte de toutes les informations disponibles sans devoir engager des coûts ou efforts déraisonnables
- Comparer le risque de défaillance sur l'instrument financier à la date de clôture à celui à la date de comptabilisation initiale
- Application de la méthode simplifiée obligatoirement pour les créances clients ou actifs sur contrat ne comportant pas une composante de financement importante
- Application de la méthode simplifiée ou générale pour les créances clients ou actifs sur contrat comportant une composante de financement importante et pour les créances locatives
- Approche de multi-scénarios et non pas approche scénario le plus probable
Actifs financiers coût amorti
Actifs financiers JV AERG
Exception ⚠ Actif financier JV AERG sans recyclage en CP (instruments de CP option1)
ECL = ∑ [PD ͭ × ∑(EAD ͭ /(1+TIE) ͭ ) × LGD ͭ ]
ECL = PD₁₂× (EAD₁₂ /(1+TIE)) × LGD₁₂
Montant qui sera récupérer à l’échéance ͭ / (1+TIE) ͭ
- ECL: Pertes de crédit attendues
- PD: Probabilité de défaut
- EAD: Exposition net en risque
- LGD: Taux de perte en cas de défaut
- PD = NB clients qui vont tomber en défaut / NB total des clients
- EAD = ENC ᴮ + (CCF*ENC ᴴᴮ ) - MG
- ENC : Montant des encours au bilan (principale)
- CCF : taux de conversion des encours hors bilan
- ENC : Montant des encours hors bilan (principale)
- MG : Montant de la garantie
- LGD = 1- [ ( R(t) - C(t) + M(t) ) / EAD (t)
{La proportion d'EAD perdue en cas de défaut de la contrepartie après liquidation des actifs mis en garantie}
- R(t) - C(t): Montant net des récupérations actualisées
- M(t) : Montant net attendu actualisé sur la vente du collatéral après exécution du gage
Syrine Fakhfakh