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IFRS 9 instruments financiers (Passifs financiers), Option L’entité peut,…

- - - - Tous les passifs financiers à l'exception
  - - - Coût d'entrée = JV - Coûts directement attribuables
    - - Coût d'entrée = JV
      - Les coûts directement attribuables sont passés en charges
  - - - Instrument de dettes à taux fixe
        
        Ajuster la VC du passif financier (nouveaux flux au TIE d'origine) + Contrepartie charge ou produit
      - Instrument de dettes à taux variable
        
        La VCN ne change pas c'est le TIE qui évolue
    - - Test quantitatif
        
        Si diff entre VC avant renégociation et VC ajustée après renégociation calculé par TIE d'origine < 10%
        
        Test qualitatif
        
        Modification non substantielle des conditions contractuelles
        
        Pas de décomptabilisation du passif (ajustement de la VC)
        La diff est enregistrée en résultat de l'exercice (profit ou perte)
        
        Si diff entre VC avant renégociation et VC ajustée après renégociation calculé par TIE d'origine >= 10%
        
        Modification substantielle des conditions contractuelles
        
        Extinction de la dette
        Décomptabilisation du passif
        L'opération n'a pas d'impact sur le résultat net sauf s'il y a paiement d'une soulte, une pénalité, des frais non amortis ou si nouveau TIE est hors marché
        
        Les honoraires versés ou reçus entre l'entité et le prêteur (coûts de renégociation) et la soulte sont à intégrer dans le test de 10%. Toutefois les honoraires relatifs à des contreparties autres que l'entité et le prêteur sont exclus de ce test.