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IFRS 9 Instruments financiers (Actifs financiers), Option 1 {titre par…

- - - - Modèle économique
      - Caractéristiques des flux de trésorerie contractuels de l’actif financier
    - - L'objectif est de détenir l'actif financier afin d'en percevoir les flux de trésorerie contractuels
      - Les flux de trésorerie correspondent uniquement à des remboursements de principal et à des versements d’intérêts sur le principal restant dû
      - Possibilité de procéder à certaines ventes
        
        L'actif financier ne correspond plus à la politique d'investissement de l'Ese (Le risque de crédit dépasse les limites fixées)
        
        En raison de besoins de financement imprévus (situation de crise par exemple)
        
        Autres raisons (ex pour gérer le risque de concentration du crédit) si les ventes sont non fréquentes ou non importantes
    - - l’objectif est atteint à la fois par la perception de flux de trésorerie contractuels et par la vente d'actifs financiers
      - Les flux de trésorerie correspondent uniquement à des remboursements de principal et à des versements d’intérêts sur le principal restant dû
    - - L'objectif est de céder l'actif financier à CT pour réaliser des bénéfices
        
        Trading
  - - - Coût d'entrée = JV + Coûts directement attribuables
      - Les méthodes à utiliser pour l'évaluation de l’augmentation significative du risque de crédit et pour le calcul du résultat de cession
        
        Méthode FIFO
        
        Méthode de l'allocation proportionnelle
        
        Méthode de "l'identification spécifique" ou "lot par lot"
      - Achat ou vente normalisée
        
        Comptabilisation à la date de transaction
        
        Comptabilisation à la date de livraison
        
        L'essentiel
        - Les variations de JV jusqu'à la date de transaction => chez le vendeur
        - Les variations de JV après la date de transaction => chez l'acheteur
        - Le résultat de cession inchangée
      - Prêt
        
        Aux conditions de marché
        
        Coût d'entrée = JV = Prix de transaction + coûts de transaction engagés - frais de dossier refacturés
        
        Hors conditions de marché
        
        Coût d'entrée = JV
        
        Toute différence entre le montant décaissé et la JV = décote est comptabilisée comme perte de l'exercice à moins qu'elle est compensée par la facturation de frais de dossier importants
        
        Décote = Tout montant supplémentaire prêté
        
        Charge de l'exercice
        
        1 more item...
    - - Coût d'entrée = JV
      - Les coûts directement attribuables sont passés en charges
  - - - Coût amorti = Montant initialement comptabilisé
        - Remboursements effectués
        +- Étalement de la prime d'émission ou de remboursement et des coûts de transaction
        - Dépréciation éventuelle
      - La prime d'émission ou de remboursement est étalée sur la base du TIE
      - Les produits d'intérêts doivent être calculés selon la méthode du TIE
      - Remboursement anticipé d'un prêt
        
        Dès le départ, tenir compte des possibilités de remboursement anticipé et , le cas échéant, de la pénalité de remboursement anticipé
      - Modification et renégociation des actifs financiers
        
        Si diff entre VC avant renégociation et VC ajustée après renégociation calculé par TIE d'origine < 10%
        
        Modification non substantielle des conditions contractuelles
        
        Pas de décomptabilisation de l'actif
        La diff est enregistrée en résultat de l'exercice (profit ou perte)
        
        Si diff entre VC avant renégociation et VC ajustée après renégociation calculé par TIE d'origine >= 10%
        
        Modification substantielle des conditions contractuelles
        
        Décomptabilisation de l'actif
        L'opération n'a pas d'impact sur le résultat net sauf s'il y a paiement d'une soulte, une pénalité, des frais non amortis ou si nouveau TIE est hors marché
    - - Actif financier JV OCI
        
        JV
        
        Les variations de la JV sont enregistrées dans les AERG
      - Actif financier JV résultat net
        
        JV
        
        Les variations de la JV sont enregistrées en résultat net (profit ou gain)
    - - EM (prêt, oblig...)
        
        Variations du cours de change en Rt net
        
        Actifs Coût amorti + Actifs JV OCI + Actifs Rt net
      - ENM (Actions, parts sociales...)
        
        JV Rt net
        
        Rt net
        
        JVOCI
        
        OCI (non récupérables)