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IAS 32 Instruments financiers : Présentation - Coggle Diagram
IAS 32 Instruments financiers : Présentation
Définition
Instrument financier
Tout contrat qui donne lieu à un actif financier pour une entité et à un passif financier ou à un instrument de capitaux propres pour une autre entité
Actif financier
Tout actif qui est:
- de la trésorerie ;
- un instrument de capitaux propres d’une autre entité ;
- un droit contractuel
de recevoir d’une autre entité de la trésorerie ou un autre actif financier, ou
d’échanger des actifs ou des passifs financiers avec une autre entité à des conditions
potentiellement favorables à l’entité ; ou
- un contrat qui sera ou qui peut être réglé en instruments de capitaux propres de l’entité elle même et qui est:
un instrument non dérivé pour lequel l’entité est ou pourrait être tenue de recevoir un
nombre variable d’instruments de capitaux propres de l’entité elle-même, ou
un instrument dérivé qui sera ou qui peut être réglé autrement que par l’échange d’un montant déterminé de trésorerie ou d’un autre actif financier contre un nombre déterminé d’instruments de capitaux propres de l’entité elle-même.
Passif financier
Tout passif qui est:
- une obligation contractuel
de remettre à une autre entité de la trésorerie ou un autre actif financier, ou
d’échanger des actifs financiers ou des passifs financiers avec une autre entité à des conditions potentiellement défavorables à l’entité ; ou
- Un contrat qui sera ou qui peut être réglé en instruments de capitaux propres de l’entité elle même et qui est :
un instrument non dérivé pour lequel l’entité est ou peut être tenue de livrer un
nombre variable de ses instruments de capitaux propres, ou
un instrument dérivé qui sera ou qui peut être réglé autrement que par l’échange d’un montant déterminé de trésorerie ou d’un autre actif financier contre un nombre déterminé d’instruments de capitaux propres de l’entité elle-même
Instrument de capitaux propres
Tout contrat mettant en évidence un intérêt résiduel dans les actifs d’une entité après déduction de tous ses passifs.
Instrument remboursable au gré du porteur
Un instrument financier qui confère à son porteur le droit de le restituer à l’émetteur contre de la trésorerie ou un autre actif financier, ou qui est automatiquement restitué à l’émetteur en cas de réalisation d’un événement futur incertain ou en cas de décès ou de prise de retraite du porteur de l’instrument.
Instruments financiers dérivés
Les instruments financiers dérivés engendrent des droits et des obligations qui ont pour effet de transférer entre les parties à l’instrument un ou plusieurs des risques inhérents à un instrument financier primaire sous-jacent.
Présentation des instruments financiers
Passifs et capitaux propres
Actions préférentielles
Prévoit une date de rachat spécifique (Contrat à terme) ou au gré du porteur (Option de vente pour le porteur)
Passif financier chez l'émetteur + Actif financier chez le porteur
Prévoit une option de l'émetteur de racheter les actions contre de la trésorerie (Option d'achat pour l'émetteur)
Instrument de CP chez l'émetteur + Actif financier chez le porteur
Règlement en instruments de CP
Un contrat qui sera réglé en
nombre variable
d'actions propres de l'entité
Passif financier chez l'émetteur + Actif financier chez le porteur
Exemple : Achat de marchandises
Un contrat qui sera réglé en
nombre déterminé
d'actions propres de l'entité
Exemple : Options sur actions
Instrument de CP chez l'émetteur + Actif financier chez le porteur
Instruments financier remboursable au gré du porteur
Remboursement à la discrétion du porteur
Passif financier chez l'émetteur + Actif financier chez le porteur
Remboursement à la discrétion de l'émetteur
Instrument de CP chez l'émetteur + Actif financier chez le porteur
Options de règlement
Passif financier chez l'émetteur + Actif financier chez le porteur
Instruments financiers composés
Actif financier chez le porteur
Passif financier + instrument de CP chez l'émetteur
Passif financier
la valeur actualisée des flux de trésorerie futurs contractuels (principal + intérêts) actualisés au taux d’intérêt appliqué par le marché à cette date
Instrument de capitaux propres
Option de conversion : La différence entre le produit de l'émission et la valeur actualisée des flux de trésorerie futurs contractuels (principal + intérêts) actualisés au taux d’intérêt appliqué par le marché à cette date
Lorsqu’une entité éteint un instrument convertible avant l’échéance par remboursement ou rachat anticipé sans modification des privilèges de conversion initiaux
L’entité affecte la contrepartie payée et tous les coûts de transaction du rachat ou du remboursement aux composantes passif et capitaux propres de l’instrument à la date de la transaction.
Le montant du profit ou de la perte correspondant à la composante passif est comptabilisé en résultat net
le montant de la contrepartie relative à la composante CP est comptabilisé en CP
Une entité peut modifier les termes d’un instrument convertible pour induire une conversion anticipée en offrant un rapport de conversion plus favorable ou en payant une contrepartie supplémentaire en cas de conversion avant une date déterminée
Coût supplémentaire : La différence entre la JV de la contrepartie reçue par le porteur lors de la conversion de l’instrument selon
les termes modifiés
la JV de la contrepartie que le porteur aurait reçue selon
les termes initiaux
Résultat net (Perte)
Rachat des propres instruments de CP (actions propres)
Les instruments de CP sont déduits des CP
Aucun profit ou perte ne doit être comptabilisé en Rt net
Intérêts, dividendes, profits et pertes
Se rapportent à un passif financier
Rt net (produit ou charge)
Se rapportent à un instrument de CP
Distribution au porteur