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LA DOUANE - Coggle Diagram

- - - - droits pays tiers
      - Préferences Tarifaire
      - Contingents tarifaires preferentiels et non preferentiels
      - Destinations particuliers
      - suspension tarifaire autonome et suspension preferentielle
      - Droits antidumping
      - Droits compensateurs provisoirs et definitifs
    - - Prohibitions à l'importation
      - Controle de biens technologie soumis à restrictions
      - Contrôle vétérinaire
      - Contrôle à l'exportation des biens culturels
- - - - Le statut douanier de l'union (ça Vᵉ dire que le taux de droit de douane est payé)
      - L'origine préférentielle (Taux de droits)
      - La provenance (de la marchandises)
    - - Plusieurs documents existent pour prouver l'origine EUR1, REX, connaissance de l'importateur, FORMA A, déclaration sur facture établie par l'exportateur si la valeur de l'envoi ne dois pas depasser 6000