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Declarant, Instructeur, Ordonnateur, Declarant, Instructeur, Ordonnateur -…
Declarant
Appartement
Parties communes
Choisir travail
Si criteres techniques ; oui
Choisir travail
OUI
NON
SIREN + Date
Pièces jointes
Montant des travaux
1 more item...
Instructeur
Deplacer dossier
Decision ; Oui
Valider demande de subvention
Valider instruction du dossier
Ordonnateur
Valider le lot de dossiers
Declarant
Demande d'avance
Mise a jour du devis ; ou non
Entrer RIB + Pieces jointes
Instructeur
Deplacer dossier
Traiter le dossier
Valider le dossier
Plan CHD
Operateur Charge de visa
Responsable DAFC
Ordonnateur