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Rupture, Obligation de proposer - Coggle Diagram
Rupture
CDI
Période d'essai
Exclusion des règles du licenciement => rupture abusive
Détournement de l'objet de la PE
Vexatoire
Hors période d'essai
Unilatéral
Rupture unilatéral à l'initiative de l'employeur
Licenciement
Licenciement pour motif économique
I. Conditions
Conditions de fond
Element tiré de la situation économique de l'entreprise
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Impossibilité de reclassement
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Conditions de procédure
Licenciement individuel pour ME
Petit licenciement collectif
Grand licenciement collectif
II. Effets
Licenciement justifié :check:
CSP ou congé de reclassement
Indemnité de licenciement
Indemnité de préavis
Priorité de réembauche pendant 1 an
Licenciement avec pb :red_cross:
Licenciement irrégulier
Licenciement injustifié
2 more items...
Licenciement pour motif personnel
Licenciement disciplinaire
Mise à la retraite
Rutpure unilatéral à l'initiative du salarié
Commun accord
CDD
Extinction du terme
Rupture anticipée
Force majeur
Embauche en CDI
Inaptitude du salarié
Faute grave du salarié ou de l'employeur
Accord des parties
Obligation de proposer