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CSE-CSSCT - Coggle Diagram
CSE-CSSCT
Sujet de prévention
Analyse risque
Accès des femmes aux emplois
Prevenir harcelement
Susciter tte initiative/refus E motivé
Enquete AT/MP
Traiter les conséquences LIC/PSE
Commission
Emanation du CSE
Membres CSE=Salariés
CSSCT + 300
Créa°CSSCT à dde IT/Entreprise -300
4 obligatoire /ss accord E
2 obligatoires/loi
Membres commissions
PDT membres CSE
Nbre libre sauf Logt 3/6
Commission Eco +1000 5/1
Organisation libre
RI CSE peut prévoir fct com
CSE au mois 50 salariés
1ère réunion organisa° bureau
Secretaire/mbre CSE designé/vote
porte parole
OJ avec PDT
Affichage/PV
Trésorier/Membre CSE désigné/vote
Cheque/compte
Droit de regard/conflit d'intéret
rapport fin mandat
Pdt=representant légal entreprise/participe au vote
commission Entreprise +300
Egalité Pro
Formation pro
Info et aide au logt
CSSCT
RI CSE
Oblig/ss sanction
Présenté à la 1ere réunion
Adopté à la majo
DOC interne/amenagt fct CSE
Reunions
4 avec sujet CSSCT
IW invité
MW invité
Tour des locaux
Accès aux supports
W de préparatoire cse consulté
-300 tous les 2m, 300et + /mois min 6