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Droit pénal spécial - Coggle Diagram

- - - - exemple: l'explosion faite de l'homme est précisée
  - - - atteinte à la propriété d'autrui
        
        La tentative
        
        stade d emise en oeuvre des moyens
      - atteinte à l'intégrité d'autrui
  - - - intention = volonté d'avoir le résultat matériel de l'infraction. Le préjudice ne fait pas partie de l'élément matériel.
- - - - attention pour omission ou abstention, n'a pas forcément de lien direct de causalité avec le résultat.
- - - - prise de risque en tout connaissance de risque
        
        10 ans "maximum"
    - - acte involu, manque de vigilance
        
        3 ans maximum
        
        aggravé en fonction de la psychologie
  - - - dol indeterminé : volonté d'acte et résultat mais résultat indeterminé
      - dol général
      - dol spécial
        
        dol général + constitution de l'infraction
- - - - Chapitre 1: Destruction non dangereuse pour les personnes
        
        A- Comportement Incriminé
        
        quand les moyens du résultat n'est pas précisé, c'est le résultat qui comte.
        
        exemple du sabotage passif page 6
        
        les trois termes, destruction, dégradation et déterioration sont dans l'ordre de gravité
        
        B- Le résultat
        
        1 - les biens
        
        bien corporel/incorporel
        
        Bien meuble/immeuble
        
        2- Un dommage causé au bien d'autrui
        
        1- existence du dommage
        
        déjà, ça peut paraître logique, mais il FAUT que le dommage soit effectif
        
        2- l'intensité du dommage
        
        qu'est-ce qu'un dommage grave?
        
        2 notions
        
        2 more items...
        
        3- l'élément moral
        
        doit être déduit selon le texte. si le texte ne précise rien, go 121-3 du CP (s'y reporter)
        
        C- L'appartenance des biens d'autrui
        
        appartenance partielle du destructeur
        
        appartient quand même à autrui.
        
        l'immunité familiale ne compte pas
        
        catégories de biens sans propriétaire
        
        res nillius
        
        res derelictae
        
        res communes
- - - - 3 catégories d'appropriation du bien d'autrui
        
        appropriation par vice du consentement
        
        escroquerie, dol, violence, chantage
        
        abus de confiance
        
        vol par soustraction frauduleuse
        
        A. La constitution du vol
        
        arrêt baudet de 1837
    - - les immunités familiales
        
        valent pour l'abus de confiance, chantage et escroquerie, mais exclusion des ddd