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la TVA - Coggle Diagram
la TVA
la déduction de l'impôt préalable
les prestations exclues du champ de l'impôt
la taxe occulte
généralités
l'option pour l'imposition des prestations exclues du champ de l'impôt (option objective)
les prestations exonérées
le dégrèvement ultérieur de l'impôt préalable
le changement d'affectation
la prestation à soi-même
la méthode du décomte effectif
le taux de la dette discale nette
les taux forfaitaires
Titre 1 Dispositions générales
Art. 2 Relation avec le droit cantonal
Art. 3 Définitions
Art. 1 Objet et principes
nature
général
à la concommation
réel
eurocopatibilité
taux applicables
modifications récentes
le mécanisme
l'imposition à chaque phase
le principe de neutralité
le principe de l'acquittement
le principe de la perception de l'impôt
la transférabilité de l'impôt
le principe de destination
le principe d'autotaxation
les conditions au prélèvement
le champ d'application matériel
la prestation
la livraision de biens
généralités
la prestations de services
la contre-prestation
le champ d'application territorial
la notion de territoire suisse
la localisation de la livraison de bien
généralités
la localisation de la prestation de services
le traitement des prestations qu ine sont pas localisées en suisse
le champ d'application personnel
la notion d'assujetti à la TVA
la libération de l'assujettissement
la renonciation à la libération (option subjective)
l'impôt sur les acquisitions
la raison d'être
les conditions
la description
l'impôt sur l'importation des biens
les conditions
le sujet de l'impôt
généralités