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le mandat (A. présentation générale / espèces (espèces (le domaine…
le mandat
A. présentation générale /
espèces
délimitations
distinctions
espèces
le domaine technique (architectes et ingénieurs)
obligations de l'architecte/ingenieur
en général
fidélité et diligence
information
réddition des comtes
le régime de l'inexécution
peut emprenter différents régimes selon l'obligation violée
entreprise
mandat
obligations du mandant
formation du contrat
les parties
la conclusion du contrat
problème
délimitation offre / travail rémunéré
la fin du contrat
présentation générale
sources
qualification des contrats
contrat d'expertise
contrat global
contrat mixte
préponderance marquée pour le mandat
jurisprudence / Gauch not.
contrat de direction des travaux
le contrat de planification au sens étroit
notions
les contrats médicaux
la formation du contrat
les obligations du médecin
présentation générale
les obligaitons du patient
la fin du contrat
les contrats du domaine juridique (avocats et notaires)
les obligations du mandataire
les obligations du client
formation du contrat
la fin du contrat
présentation générale
les autres contrats
contrats de
d'information
contrôle
de conseil
surveillance
le contrat bancaire
le contrat d'enseignement
le contrat de fiducie
le contrat de gérance
sources
notion
C. les obligations du mandataire
rendre service
diligence
fidélité
autres obligations
4a. devoir de rendre compte
4b. devoir de restituer
4c. devoir d'informer l'APA
la responsabilité du mandataire
D. les obligations du mandant
la réparation du dommage
le paiement des honoraires
la libération des obligations
remboursement des impenses
B. la formation du contrat
les négociations
la conclusion
en général
de l'acceptation
les parties
E. la fin du contrat
les autres causes d'extinctions
la liquidation du contrat
résiliation en tout temps
contrat d'entrepise
contrat de mandat