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systématique TUE (VI. dispositions finales (art. 50 demande de retrait,…

- - - - 15 TFUE
      - 11 §3 TUE
  - - - b) marché intérieur
      - c) union éco. et mon.
      - a) 4 libertés
    - - dans les limites de ses compétences
      - moyens appropriés
  - - - I. assurer l'exécution des obligations découlant des traités
      - II. s'abstenir de toute mesure susceptible de mettre en péril la réalisation des objectifs de l'union (art. 3)
    - - I. égalité de traitement de EM
      - II. respecte les fonctions essentielles de EM
  - - - principe de proportionnalité
      - principe de subsidiarité
- - - - cadre institutionnel présentation
      - coopération loyale
      - missions
  - - - législative
      - budgétaire
  - - - législative
      - budgétaire
      - politiques
      - coordination
  - - - politiques
      - :red_cross: législative
      - décisionnelles
    - - chefs des gouvernements
      - son président
      - président de la Commission
      - (4). HR participe
    - - ordinaires
      - extraordianires
      - participations approuves
    - - durée mandat
      - révocation du mandat
      - fonctions
      - incompatibilité nationale
  - - - Conseil européen
      - accord du Président de la Commission
    - - exécute la politique choisie
      - préside le conseil des affaires étrangères
  - - - le Tribunal : un juge par EM
      - les tribunaux spécialisés
      - la Cour de justice
        
        avocats généraux
        
        un juge par EM
  - - - surveillance (bonne application du droit UE)
      - budgétaire
      - coordiantion
      - mise en oeuvre droit
      - représentation extr.
      - proposition des Actes législatifs
    - - personnalités des EM, not egagement pour le projet européen
      - indépendance
- - - - art. 23 Principes régissant l'action PESC
      - art. 24 compétences et champ d'application matériel
      - art. 25 modalités
      - art. 26 rôle du Conseil
      - art. 27 rôle du HR
      - art. 28
      - art. 29