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Le chèque (c’est un titre payable à vue (la forme du chèque (la signature…
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le chèque sans provision
dans le cas du chèque sans provision (bidoun rasid) le bénéficier doit demander un " certificat de non paiement " min ajl mo9adatih
et pour le tireur (qui donner le chèque) a un délai de 30 jours, il doit allemnter sont compte avec les provision (money) nécessaire, et payer le bénéficier et recuper sont cheque (likan 3etah. mn3end beneficier) et domnad a sont banque " une lettre d’injonction "
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le cheque doit etre préalable (il ya le montant dans la banque) et disponible (ne pas bloqué) et suffisante
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il y a le nom d'une banque entre les deux barres . ce type en peut retirer (transfert à un compte ne pas retire car il barre) seulement dans la banque mentionne entre les barres
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Le nom de bénéficiaire n’est pas mentionné dans le chèque, et remplace avec au porteur
8 jours pour un chèque émis au Maroc, 20 s'il émit dans Europe, et 60 pour d'autres payes
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la présence de montant de chaque est obligatoire pendant cette durer (20...)mais si le délai de présentation est passer tu ne pas obliger mais le tireur peut presenter ce ce cheque et le chèque va rejeter par la banque
a cause de les provision est ne pas suffisent mais dans cette case la faute est ne pas grave
barre c'est a dir que en ne peut pas retire (directement au compte) et endossable c'est adir que il peut transfer a son compte au un autre compte
barre c'est a dir que en ne peut pas retire (directement au compte) et Non endossable c'est adir que il obliger de transfer a son compte
non barre c'est a dir que en peut retire ou transfer, et endossable c'est adir que il peut transfer a son compte au un autre compte
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La lettre de change est un instrument de paiement et de credit, écrit par lequel le TIREUR (le créancier), donne à le TIRÉ (le débiteur)
il doit insérée " lettre de change" dans le nom de lettre de change
une somme d'argent determine a payer
Le nom du TIREUR et de beneficier
La date et le lieu de création.
la signature de tireur
Le numéro d'ordre
L'indication de l'échéance (par défaut la lettre de change doit être payable à vue.)
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Un conseil de surveillance, group des personnes physiques ou morales, actionnaires ou non, a rôle du contrôl et gestion des membres du directoire administrative
il ya deux type de gestion moniste (une seul personne) soit dualiste (plusieurs deregent) le moniste est simple mais dans le dualiste le seul difference est que la addition de conseil de surveillance