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Processus fabrication, Suite rendez-vous en préfecture (Dépôt du dossier…
Processus fabrication
Suite rendez-vous en préfecture
Dépôt du dossier dans la bannette correspondante (CST-CSP-CR)
Répartir les dossiers entre les agents de la cellule fabrication
Prise de connaissance de la décision prise par le cadre sur le dossier (le cadre validant devra indiquer si un CIR doit être lancé au moment de la prise de décision)
Vérification des éléments relatifs à OP (B2+FPR)
FPR positif
Validation cadre
Vérification de l'ensemble des informations renseignées sur AGDREF
Page 1
Type de carte délivrée - Etat civil - Passeport - Adresse
Page 2
2 more items...
Prise de décision sur AGDREF
Renseigner la durée de la carte de séjour sur AGDREF
Edition de la maquette
3 more items...
Si ancienne OQTF, la faire enlever par les ME
Sauf pour les dossiers simples (modifs/duplis/rnvt CR)
Créer des bannettes par type de carte à fabriquer : CST / CSP / CR ou par type de dossier primo/rnvt/dossiers simples (modifs/duplis/rnvt cr)
Fabrication au guichet possible sauf si on veut caser un maximum de rendez-vous (à 5 ou 10 minutes le rendez-vous, il sera difficile de fabriquer en direct) Favorable pour ne pas faire de fabrication au guichet
Absence de rendez-vous en préfecture