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Charges récupérables (Ascenseurs et monte charge (Menues réparations…
Charges récupérables
Ascenseurs et monte charge
Dépenses d'électricité
visite périodique, nettoyage et graissage des organes mécaniques
examen semestriel des câbles et vérification annuelle des parachutes
nettoyage annuel de la cuvette, du dessus de la cabine et de la machinerie
dépannage ne nécessitant pas de réparations ou fournitures de pièces
tenue d'un dossier par l'entreprise d'entretien
Fournitures relatives à des produits ou à du petit matériel d'entretien
Menues réparations
Cabine (boutons d'envoi, paumelles de portes, contacts de portes, ferme-portes automatiques, coulisseaux de cabine, dispositif de sécurité de seuil et cellule photo-électrique) ;
Paliers (ferme-portes mécaniques, électriques ou pneumatiques, serrures électromécaniques, contacts de porte et boutons d'appel) ;
Balais du moteur et fusibles
Équipements divers du bâtiment ou de l'ensemble de bâtiments d'habitation
fourniture d'énergie nécessaire à la ventilation mécanique
Ramonage des conduits de ventilation
Entretien de la ventilation mécanique
Entretien des dispositifs d'ouverture automatique ou codée et des interphones
Visites périodiques à l'exception des contrôles réglementaires de sécurité, nettoyage et graissage de l'appareillage fixe de manutention des nacelles de nettoyage des façades vitrées
Hygiène
Sacs en plastique et en papier nécessaires à l'élimination des rejets
Produits relatifs à la désinsectisation et à la désinfection
Entretien et vidange des fosses d'aisances
Entretien des appareils de conditionnement des ordures
Impositions et redevances
Droit de bail
Taxe ou redevance d'enlèvement des ordures ménagères
Taxe de balayage
Définitions
services rendus liés à l'usage des différents éléments de la chose louée
dépenses d'entretien courant et des menues réparations sur les éléments d'usage commun de la chose louée
Eau froide, eau chaude et chauffage collectif des locaux privatifs et des parties communes.
Dépenses d'exploitation, d'entretien courant et de menues réparations
Exploitation et entretien courant
Menues réparations dans les parties communes ou sur des éléments d'usage commun
Au combustible ou à la fourniture d'énergie
A l'électricité ;
Aux produits nécessaires à l'exploitation, à l'entretien et au traitement de l'eau ;
Taxes et redevances (sauf celles auxquelles le propriétaire est astreint en application de l'article L. 35-5 du code de la santé publique)
A l'eau pour l'entretien courant des espaces extérieurs ;
A l'eau pour l'entretien courant des parties communes ;
A l'eau froide et chaude des locataires ou occupants du bâtiment
Installations individuelles chauffage et production d'eau chaude, distribution d'eau dans les parties privatives
Exploitation et entretien courant, menues réparations
Dépenses d'alimentation commune de combustible
Espaces extérieurs au bâtiment ou à l'ensemble de bâtiments d'habitation (voies de circulation, aires de stationnement, abords et espaces verts, aires et équipements de jeux)
A l'électricité ;
A l'essence et huile ;
Aux fournitures consommables utilisées dans l'entretien courant :
ampoules ou tubes d'éclairage, engrais, produits bactéricides et insecticides, produits tels que graines, fleurs, plants, plantes de remplacement, à l'exclusion de celles utilisées pour la réfection de massifs, plates-bandes ou haies.
Exploitation et entretien courant (coupe, désherbage, sarclage, ratissage, nettoyage et arrosage)
Peinture et menues réparations des bancs de jardins et des équipements de jeux et grillages
Parties communes intérieures au bâtiment ou à l'ensemble des bâtiments d'habitation