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Les conditions de travail (Les clauses particulières du contrat de travail)
Les conditions de travail
Les clauses particulières du contrat de travail
Clauses relatives à l’exécution du travail
cause d'essai
permettre sois a l'employeur / salarié de tester l'emploi et de rompre le contrat sans le préavis habituelle
essaie de 3 mois
période d'essaie pourra être renouvelé a la demande de l'employeur
sans dépassé 6 mois d'essai
article 4
clause de mobilité
permettre a l'employeur d'être certains que le salarié ne refusera pas une mutation
préciser la zone géographique précise
changement de lieu 3 mois à l'avance
rejoindre une autre régions de France pour des services utiles a l'entreprise
article 5
renforce la loyauté du salarié qui ne doit ps par son activité personnelle porté préjudice a son employeur
Clauses renforçant la loyauté du salarié
clause de confidentialité
impose la discrétion et respect des informations sensibles au salarié
en cas de violation cela peut porter a un licenciement pour faute et de versement de dommages et intérêts à l'employeur
clause de non-concurrence
interdiction au salarié de quitter l'entreprise/ de se faire embaucher chez un concurrent/ de créer une entreprise ou il développerait une activité concurrente
processus a suivre
1- Signature du contrat, 2- Fin du contrat de travail, 3- Application de la clause de non-concurrence
elle ne doit pas avoir une porté absolue
présence de la clause dans le contrat pour la protection des intérêts légitimes de l’entreprise
le salarié doit obtenir une contrepartie financières non dérisoire
renforce la loyauté du salarié qui ne doit ps par son activité personnelle porté préjudice a son employeur