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CTM 2020 (L. III - Navigation maritime (T. III - Titres de navigation (Ch.…
CTM 2020
L.I - Dispositions générales
T. I - Objet et champ d'application
T. II - Définitions
T. III - Inspecteurs et administrateurs maritimes
T. IV - Conventions internationales
L. II - Navire
T. I - Statut des navires
Ch. I - Individualisation
Ch. II - Naturalisation
Ch. III - Immatriculation
Ch. IV - Construction (chantier naval)
Ch. V - Régime de propriété
T. II - Régime de responsabilité et obligation d'assurances
Ch. I - Régime général de responsabilité
Ch. II - Régimes particuliers
Ch. III - Obligations d'assurance
T. III - Régime des accidents
Ch. I - Abordage
Ch. II - Assistance maritime
Ch. III - Avaries
T. IV - Régime des épaves maritimes
Ch. I - Dispositions générales
Ch. II - Déclaration et signalisation
Ch. III - Enlèvement des épaves
Ch. IV - Responsabilité du propriétaire (LLMC)
Ch. V - Assurance (LLMC)
L. III - Navigation maritime
T. I - Régime général
Ch. I - Droit de passage inoffensif
Ch. II - Genres et zones de navigation
T. III - Titres de navigation
Ch. I - Rôle d'équipage
Ch. II - Permis de navigation
Ch. III - Permis de circulation
T. IV - Sécurité et prévention de la pollution
Ch. I - Sécurité des navires et prévention de la pollution
Ch. II - Sécurité de la navigation
T. V - Sûreté maritime
Ch. I - Sûreté des navires
Ch. II - Sûreté des ports
Ch. III - Piraterie et actes illicites contre la sécurité de la navigation
T. VI - SAR, Assistance et évènements de mer
T. VII - Dispositions particulières
T. II - Documents de bord
L. IV - Protection et préservation du milieu marin
T. I - Pollution marine par rejet de substances nuisibles
T. II - Pollution marine par immersion et incinération
T. III - Pollution marine par eaux de ballast et sédiments de navire
T. IV - Pollution marine par les systèmes antisalissures nuisibles des navires
L. V - Transport maritime
T. I - Organisation générale des transports matitimes
T. II - Armement du navire
T. III - Exploitaiton du navire
T. IV - Services portuaires
L. VII - Dispositions finales
L. VI - Gens de mer
T. I - Dispositions générales
T. II - L'équipage
T. III - Police intérieure et discipline à bord
T. IV - Le travail maritime
T. V - Prévention de l'abandon des gens de mer
T. VI - Instances consultatives