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Fonction publique territoriale (Recrutement / Avancement (Condition…
Fonction publique territoriale
Organisation de la FPT
Statut
Titre I : 13/07/83 : Droit et obligations
Maladroit reverse un trèfle 10 ans avant naissance
Titre III : 26/01/84 FPT
3 jour après mon anniver 9 ans avant
Spécificité
Libre administration des collectivités territoriales
Concours =/= recrutement
FP de proximité = chantier pratique
Principe
Système de carrière
Grade
Emploi
Organisation
Filière
SP
Culturelle
Sécurité-Police
Snitaire et sociale
Technique
Adm
Animation
Sportive
Catégories
A = Bac+3
B = Bac+2
C = BEPC
Cadre emplois
Grades
Expérience
Ancienneté
Qualification
Défini niveau de responsabilité
:fire:
C : Sap / Caporaux
Caporal
Sapeur
Auxiliaire
A SSSM
Medecin / Pharmaciens
C : Sous off
Adjudant
Sergent
A SSSM
Cadre de santé
B
Lieutenant 1er Classe
Lieutenant 2eme Classe
Lieutenant HC
A SSSM
Infirmiers
A
Lieutenant- Colonel
Commandant
Capitaine
A+
Colonel hors classe
Colonnel
Controleur général
Réforme (Parours pro des Carrières et Rumnérations)
Renforcer l'unité de la FP pour adapter aux évolutions de l'action publique
Améliorer la politique de rémunération de la FP
Recrutement / Avancement
Emplois fonctionnels
Pour le directeur de service et adjoints;
Nomination sur un emploi fonctionnel
Par détachement
5 ans, renouvelable
Fin de détachement
Indemnité de licenciement
Congé spé
Reclassement dans la collectivité de son grade
Suppression de l'emploi d'agent public
Licencié = Indmnité
Recrutement
Fonctionnaire
Concours
Interne
Troisième concours
Expérience
Externe
Suivis
FPT
Ne vaut pas pour recrutement
Valable pour tout le terrioire
Publication avis vacance
Imposé par la loi
Recrutement acte soumis au contrôle de la légalité du préfet
Stage
Formation théorique et pratique
Meme droit et obligation que les fonctionnaire titulaires
En cas de non statisfaction
Licencié pour insuffisance professionnelle
Contractuels
Recrutement pour des fonctions particulières
Remplacement temporaire ou poste vacant
Accroissement d'activité
Recrutement de PACTE (Parcours accès aux carrière de la FP)
Membre de cainet ou d'un groupe d'elus
Avancement dans la FPT
Avancement de grade
Choix
Réussite examen
Réussite concours
Changement de cadre d'emplois
Promotion interne
Concours
Avancement échelon
Augmentation du Traitement indiciaire (Pas de responsabilité)
Emploi permanent, emplois non permanent
Permanent
Besoin sans cesse renouvelé
Agent titulaire
Non permanent
Activité irrégulier
Condition générales pour le recrutement d'agent publics
Diplome
Apte physiquement
JAPD
Droit civique
Française
Ration promus/promouvables
Temps de Travail
Compte Epargne Temps (CET) dans la FPT
Mettre des jours de coté par l'agent
Ouvert à la demande de l'agent
:fire: SP
Garde 24H
Repos = à la duré du travail
Temps de travail
Rassemblement, habillage, sport, instruction, travaux, pauses, maintien en condition du matériel
Formation, Service hors rang
Intervention
Durée quotidienne
Duré max : 10H
Repos quotidien : 11H
Amplitude Max : 12H
6H avec au moins 20 min de pause
Durée hebdo
Pas plus de 44H sur 12 semaine
Repo hebdo pas moins de 35H
Pas plus de 48H
Principe
35H / S
+35H = RTT
Congés
Autorisation spéciales d'absence
Disponibilité d'un fonctionnaire
Raison personnelles
Exercice d'un activité
Reprise entreprise
Etude et recherche
Raison familiales
Procédure disciplinaire, fin de carrière et radiation des cadres
Démission
Licenciement
Insuffisance professionnelle
3 refus d'offre d'emploi correspondant au grade à l'issue d'une dispo
Refus sans motif de poste après maladie
Après détachement, pas d'emploi et à la demande du fonctionnaire
3 refus d'offre d'emploi alors que l'agent est CNFPT) ou CdG
Inaptitude physique définitive
Sanctions
Blame
Exclusion temporaire de fonction de 6 mois max (CDD) ou 1 an (CDI)
Avertissement
Licenciement sans préavis ni indemnités
Caisse nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales
Régime spécial de retraite
Fond d'action Sociale
Caisse des dépots assur un mandat de gestion
CA
Budget de gestion
Politique d'action sociale en faveur des retraités
Situation fin + trésorerie
Programme d'action du fonds national de prévention des accidents du travail et maladies pro,
Réunit au moins une fois par semestre
Direction générale des Collectivité Locales
En charge des collectivités territoriales
Sous direction des élus locaux et de la FPT
Sous direction des compétences et des instituion locales
Sous direction des finances locales et de l'action économique