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PCO TI Processus : Recouvrer les cotisations / Encaisser (Recouvrer au…
PCO TI
Processus :
Recouvrer les cotisations / Encaisser
Recouvrer à l'amiable
Gestion du plan de Prévention de la prescription
PCO TI 063 Contrôle exhaustif des créances topées prescrites à tort
PCO TI 064 Contrôle par échantillonnage des créances prescrites
Envoi de la MD
PCO TI 028 Contrôle de la bonne réalisation de la recherche d'adresse
PCO TI 029 Contrôle de la bonne exploitation des listes de mises en demeure en anomalie
NEUTRALISES
Simulation de la Contrainte
PCO TI 030 A Contrôle du bon traitement de la liste des contraintes simulées (Artisan Commerçant)
PCO TI 030 B Contrôle du bon traitement de la liste des contraintes simulées (Profession libérale)
NEUTRALISES
Recouvrer au contentieux
Gestion des ANV
PCO TI 40 Contrôle préalable des dossiers ANV à passer en CRA
SUPPRIME
Gestion des recours en justice
PCO TI 038 Supervision du traitement des recours en justice
PCO TI 39 Supervision du traitement des décisions de justice
NEUTRALISES
Gestion des Procédures collectives
PCO TI 042 Contrôle de la déclaration de créance dans le cadre d'une procédure collective
NEUTRALISE
Utilisation de FICOBA
PCO TI 050 Supervision de l'utilisation du Fichier des Comptes Bancaires (FICOBA2) dans le cadre du recouvrement des cotisations**
SUPPRIME
Signification de la Contrainte
PCO TI 033 Suivi de la bonne mise en œuvre des instructions nationales par les huissiers de justice
PCO TI 033 bis Supervision du déploiement du plan d'accompagnement des débiteurs en recouvrement forcé par les huissiers de justice
PCO TI 034 Suivi des délais de reversement des fonds de la part des huissiers de justice
PCO TI 036 Contrôle de la signification des contraintes
NEUTRALISES
Vérification des paiements
PCO TI 048 Supervision des anomalies de transmission de virements EDI de l'huissier de justice
EN COURS
Gérer les parcours du recouvrement
Gestion des délais de paiement
PCO TI 031 Surveillance des délais de paiement et de reprise du recouvrement en cas de rupture de l'échéancier
Gestion des remises MR
PCO TI 035 Contrôle des remises de majorations de retard exceptionnelles
Encaisser
Référent MR : Marianne
Contrôles réalisés par le service PROD TI
Nouveaux contrôles
Organisation à définir
Référent MR : Stéphanie
Contrôle réalisé par le service RAF 82
Référent MR : Stéphanie
Contrôles réalisés par le service RAF TI
Référent MR : Virginie
Contrôles réalisés par le PRIL