Please enable JavaScript.

Coggle requires JavaScript to display documents.

Organes et instances (Départemental (CHSCT (Organisation, Fonctionnement,…

- - - - Prépa à la gestion de crise, def action alerte, info et protection des population
      - Promotion du volontariat
      - Evr personnes, bien env
    - - Bilan des catastrophes et recommandation
      - Etude et promotion du volontariat
      - Mise en oeuvre de l'information sur les risques avec avis sur les action à mener
      - Siasi oar le Conseil Nationa de SC pour question relative à l protection des populations
  - - - VAE
      - Proposition de changement de grade
      - Refus renouvellement
      - Engagement
    - - Fonction du RI
      - Maire ou représentant invités aux réunions
  - - - Elus communes
        
        De 15 à 30 membres
        
        3 vice présidents
        
        Membre supplémentaire
        
        Un président
        
        Président du conseil général (ou un des membre du CA désigné)
        
        Délégation à un membre du bureau du CA
        
        Réalise emprunt pr investissement
        
        Nomme personnel du SDIS
        
        Représente l'éts en justice
        
        Passe les marché (Recoit en son nom dons, leg et sub)
        
        Prépare / Exécute délibération
        
        Garant de la bonne adm du SDIS
        
        Voix consultatives
        
        1 OSPP, 1 SPPNO, 1 OSPV, 1 SPVNO
        
        Président de l'UDSP
        
        Medecin chef
        
        DDSIS
        
        Préfet assiste de plein droit aux séance
        
        Payeur départemental (comptable du SDIS) = membre de droit
      - Elus ets pbc de coopération intercommunal compétent en secours et lutte incendie
      - Elus dpt
    - - Affaire realtive à l'adm du SDIS
      - Buget du SDIS
      - Montant des contribution des communes, des ets pbc de coopé intercommunal
  - - - Technique
      - Opérationnel
    - - SPP / SPV élu
      - Président = DDSIS
  - - - Mission des centres de gestion
        
        Gestion certain agent territoriaux
        
        Recrutement
      - Exercice des missions
        
        Nv Région ou interrégional avec une charte où est déigné un CdG coordonateur
      - Affiliation aux centres de gestion
        
        Commune et ets où effectif +350
      - Ressources des centres de gestion
        
        Mission obligatoires
        
        Cotisation obligatoire par collectivité et ets affiliés
        
        Mission supplémentaires à caractère facultatif
        
        Cotisation additionnelle
    - - Missions relevant du bloc de prestations indivisible à adhésion facultative
        
        Avis consultatif procédure adm préalable
        
        Assistance juridique statutaire
        
        Secrétariat des comités médicaux
        
        Recrutement / accompagnement de mobilité agent hors de leurs collectivité
        
        Secrétariat commission de réforme
        
        Assistance à la fiab des compte de droit en matière de retraite
      - Missions pouvant être gérée en commun dans le cadre de la coordination régionale ou interrégionale
        
        Pub vacance cat A
        
        Prise en charge cat A privé d'emploi
        
        Orga concours et examen cat A
        
        Reclassement fonctionnaire cat A inaptes
        
        Conseil de discipline de recours
      - Missions bénéfiiant à l'ensemble des CT et ets pb
        
        Pub liste aptitude
        
        Prise en charge fonctionnaire privé d'emplois
        
        Pub création/vacance d'emploi ABC
        
        Reclassement des fonctionnaires ABC devenu inabptes
        
        Fonction de conseil de discipline de recours
        
        Aide aux fonctionnaire recherche d'emploi
      - Missions pouvnt être confiées aux centre de gestion à titre faculatif
        
        Recrutements
        
        Mise à dispo fonctionnaires
        
        Assistance adm gestion des agent des collectivités
        
        Gestion action sociale de services sociaux
        
        Souscripteur contrat assurances
        
        Conseil de la mise en oeuvre des règles HS
        
        Gestion adm du compte épargnes temps
        
        Cibciyrs apporté aux organismes de retraite
      - Missions bénéficiant aux communes et ets pb affiliés
        
        Fonctionnement des CAP et conseil de disciplines
        
        Secrétariat des commissions de réforme
        
        Pub tableau avancement
        
        Secrétariat des comité médicaux
        
        Orga concours (ABC)
        
        Fonctionnement des comités techniques
        
        Calcul crédit du tps syndical et remboursement charges salariales
        
        Consultatif pour procédure recours adm
        
        Assistance juridique statutaire
        
        Assistance recrutement
        
        Fiabilisation des compte de droit à la retraite
    - - Etablissement public locaux
      - 1 par département
      - Composition : 15 à 30 personnes.
  - - - VAE et formation SPV
      - RI
      - Avancement grade infirmiers SPV
      - SDACR
      - Avancement au grade d'of jusqu'au grade de capitaine
      - Santé / Sécurité SPV
      - Refus d'engagement
    - - Président
        
        PCASDIS
      - Membre du CT
      - Représentant SPV
        
        Cap
        
        Sgt
        
        Sap
        
        Adj
        
        2 off
        
        SSSM
      - DDSIS, Medecin chef, Président UDSP = Voix consultative
- - - - 4 représentant du parlement
        
        36 membres / Renouvelé tous les 3 ans
      - 9 représentants des adm compétentes de l'état
      - 23 Représentant des CT
  - - - Elus locaux
        
        2 fois par ans
      - Représentants de l'Etat
      - Parlementaires
      - SP
  - - - Président de l'assemblé des dpt de Fr
      - 2 PCASDIS désigné par Président de l'assemblée des dpt de Fr
      - Chef du bureau SPV
      - Présiden de la Fédé (FNSP)
      - Présidence = Chef de service, adjoint au DGSCGC
    - - Chef bureau SPV
      - Président du l'assemblé des dpt de Fr
      - Chef de service, Adjoint au DGSCGC
      - 1 PCASDIS
    - - Avancement pour Cdt, Lcl, Col de SPV
      - Idem pour Médecins, pharmaciens et vétérinaires de SPV
      - Conseil de discipline pour les officier cité
  - - - Pérenniser volontariat
      - Développer le volontariat
      - Analyses et études prospective et évaluation des incidences.
    - - DGSCGC
      - Président de l'association nationale des directeurs départementaux des SDIS
        
        2 fois par ans.
      - Président de la Fédé (FNSP)
      - 4 SP représente les SPV
      - 1 personnes désigné compétente dans les SDIS
  - - - Evaluer l'état du recensement des risques et connaissance des mesures de prev et prpration face au risque et menaces
    - - Acteur de protection des populations et des opérateurs de service pbc (11 membres)
      - Personnalités qualifiées (11 membres)
      - Elus (11 membres)
      - Organismes experts (11 membres)
      - Représentants de l'état (11 membres)
    - - Chef du service de l'inspection générale de l'adm de l'éducation national et de la recherche
      - Chef de l'inspection générale des finances
      - Chef du contrôle général des Armées
      - Vice président du conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espace ruraux
      - Chef de l’inspection général des affaires sociales
      - Vice président du conseil général de l'env et du dd
      - Chef de l'inspection général de l'adm
      - Chef de l'inspection générale des service judiciaires
  - - - Emploi concourent à l'accompagnement des CT et Agent dans leur mission de service public
      - Formation
        
        Toutes catégories
        
        Formation de professionnalisation
        
        Formation d'intégration
        
        Formations réglementées adaptées aux exigence et contraintes de certains métiers
    - - Cotisation versée par les employeurs territoriaux
    - - L. 2016-1867 du 27/12/2016 SPP / SPV
        
        Si poste DDSIS ou DDA--> Paye au CNFPT, 2 X le montant de l'emplois
        
        CNFPT prend en cage Colonel, Colonel HC et Contrôleurs généraux SPP privé d'emploi.
      - L. N°2007-209 du 19/02/07 FPT
        
        Cotisation obligatoire avec majoration pour formation OSPP
    - - A+
        
        Ingénieur en chef
        
        Conservateur du patrimoine
        
        Administrateur
        
        Conservateur de bibliothèques
      - Autres concours et examen : CdG (ex Cne 2018)
- - - - Elus des Départemnts
        
        20 (40 suppléants)
        
        Réuni 4 fois par an (1 bureau + 5 formation spé)
      - Elus des régions
      - Elus des communes
      - Représentant des orga syndicales de la FPT
        
        20 (40 suppléants)
    - - Instance de dialogue sociale
      - Compérence de propostion et d'études
  - - - Organisation syndicales de fonctionnaires (30membres)
      - Représentant des employeurs (18 membre : 6 état, 6 territoriaux, 6 hospitalier)
    - - Avis
        
        Projet de loi ou ordonnance modifiant la loi du 13/07/83
        
        Projet de loi, ordonnance, décret ayant un objet commun à 2 FP sur la situation statutaire des fonctionnaires.
      - Examine questions
        
        Evolution de l'emploi public et métiers de la FP
        
        Dialogue social
        
        Valeur de la FP
        
        Mobilité et aux parcours pro
        
        Formation pro
        
        Egalité Homme / Femmes
        
        Insertion handicapées
        
        Lutte contre discrimination
        
        Evolution conditon de travail, HSST
        
        Protection sociale complémentaire
        
        Questions général concernant les retraites dans le FP
        
        Conséquences des réformes de service public sur la situation des agents public