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LES TITRES FINANCIERS (Evaluation des immo° yeres et VMP à la clôture…
LES TITRES FINANCIERS
Evaluation à l'entrée des titres acquis
Frais d'acq°
sont, sur option, rattachables au coût d'acqu° des titres immobilisés et VMP.
Fiscalement
Sociétés soumises à l'IR
Alignement sur la position comptable
Sociétés soumises à l'IS
Frais sur titres de participation (26) pas immédiatt déductibles
Répartition sur 5 ans par des amortits dérogatoires.
68725 à 145
A titre gratuit
dilution du prix unitaire
A titre onéreux
Titres rachetés par la société émettrice de ses propres titres
Obligations
505
Actions
Attribution aux salariés
5021
Régularisation du cours de bourse
5022
Pour annulation (reduc° capital)
2772
Autres cas
2771
Les actions
si non libéré
partie non libéré au 269 ou 279 ou 503
Titres en monnaie érangère
Même règle que pour les immo°
titres convertis ou échangés
Même règle que pour les immo°
Titres acquis par achat en réméré
Possibilité de retransférer la propriété au vendeur qui rachète les titres.
Comp° au prix d'achat
Titres acquis avec droits de souscription
Entrés au coût d'entrée des actions.
BSA & BSO
5082 Bons de souscrip°
Les act°/ob° respectives sont augmentés du prix du bon.
Obligations
OBSA & OBSO
on attend la valeur du 1er cours boursier
5082 pour la valeurs des bons
506 pour la diff entre prix d'émis° et cotat° du bon
Evaluation des immo° yeres et VMP à la clôture
Titres de participation
Evalués à leur valeur d'utilité
Critères objectifs
Rentabilité, cours moyen...
Critères subjectifs
utilité stratégique
ce que l'entité accepterait de décaisser pour les acquérir
TIAP
(titres immobilisés de l'Activité en portefeuille)
Evalua° titre par titre en tenant compte des perspectives d'évolution générale de l'entité.
les moins values latentes constatées par dépréc° en 29 ou 59.
Autres titres imm. et VMP
Titres cotés
Au cours moyen du dernier mois sf si détenus pour réduire le capital.
moins v latente en dépréciation 29 ou 59
Titres nn cotés
Valeur probable de négocia°
Critères d'est° objectifs (valeur d'échange, rendements...)
moins v latentes en dépré°
Exceptions au ppe de non compensation
Même titres acquis à des dates différentes
Dépréciation = +- value latente
+- value latente = cours moyen du mois - coût moyen pondéré des titres acquis
Familles de titres cotés VMP, actions, obli° ou OPCMVM
Tableau
Compensat° possible entre baisse anormale et PV latente.
cessions - Cas spécifiques
Reçues à titre gratuit
Prix moyen de l'ensemble des actions.
Droits de souscription/attribution
Mêmes règles que pour les titres auxquels ils sont attachés
Prix de cession = prix de vente
Prix acqui°
PV = prix de cess° - prix d'acq°
imposable
Réduction de capital
Motivé par les pertes
valeur d'origine inchangée
Dépréc°
Non motivé par des pertes
Rembsmt des act° aux actionnaires.
512 au débit et :arrow_lower_right: titres concernés
Actions propres
Affectées à des opt° d'achat pour les offrir aux salariés
Rachat des act° en 502 à 512
Option non levée
Reclassement acti° en 2772
Régulari° dépréc° : prix d'op° - cours moy dern mois 686 à 5902
Reclssmt de la dép° au 29772 pour le solde
Levée d'option
512 à 502 ou 4563 à 502
Malis de cession au 6783
Reprise au 786 des évént. dép°
A l'inventaire dép° pour px rachat - px levée d'op°
Affectées pour réduire le capital
Rachat des act° en 2772 à 512
Réduc° du capital
101 nb d'act° x valeur nominale et 104/106 si prix rachat > valeur nominale
à
2772 et 104 si prix de rachat < valeur nominale
Obligations cotées à la française
Caractéristiques
cotées en % de la valeur nominale
î entièrmnt versés détenteur lrs de l'échéance annuelle.
Acquéreur achète obli° + î courus entre date dernière échéance et date acqui°
Acquisi°
Clôture
Excce suivant acqui°
:!:Les dépréciations sans objet doivent être reprises