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CHP 3 : GERER LE TEMPS DE TRAVAIL LES CONGES ET ABSENCES (s (Conséquences…
CHP 3 : GERER LE TEMPS DE TRAVAIL LES CONGES ET ABSENCES
I. LE DROIT EN MATIERE DE TAMPS DE TRVAIL
Heures complementaires --> 24h contrat : environ 5h/jour
10% dans la limite de 1/10 de la durée fixée par le contrat (2.4h)
25% au dela du 1/10
Pas depasser 32h/ semaine
Heures supplémentaires
35h : remuneration suplementaire/ repos compensateurs
39h : RTT --> 4h de + 1/2 jourmée de repos (pas de remuneration supplementaire)
Taux legales
25% pour les 8er heures supplementaires
50% 9eme h supplementaire
La durée légale du travail
Si annualisation pour activité saisonnière ou cyclique : 1607 heures par an
35h/semaine soit 151.67 h par mois = temps complet
35hx52 semaines/12= 151.67
La notion de travail effectif MTE (mois de travail effectif )
Assimiles au temps de travail les conges payes
Conges maternite
Periode de formation
Repos compensateur obligatoire
Accident de travail ou maladie prof
II. LA PERIODE DE CONGÉS
variantes selon le type de contrat
CTT--> indemnité compensatrice
CDI--> les payes contes payes ne sont pas payes donc doivent être pris sinon sont perdues
CDD--> indemnité compensatrice
Contes payes
Jours ouvrables ; tous les jours de la semaine sauf jours fériés donc 30 jours ouvrables 2,5x12
Jours ouvres ; jours travailles dans l'entreprise (25 jours ouvres) 2,08x12
Les congés sont calcules sur une période de référence de 12 mois --> la période de reference est de 1er juin N-1 au 31 mai N
III. LES REGLES DE REPARTITION DE CG.P
Ordre des CG P
Conjoint travaillent ensemble
Un ou plusieurs employeurs
Anciennete dans l'entreprise
Situation familiale
Le fractionnement des congés
Si 3 a 5 jours = +1 jours
si 6 jours et + = +2 jours de congés payes
contes principales = 1er mai au 31 oct N --> tous les congés payes doivent être jouisses avant le 31 mai
s
Enjeux
COUT FINANCIERES
Coût salaire
Calcule h. supplémentaire
COUT INDIRECTS
plan commerciale
plan organisationnel
plan humain
Conséquences financier
RTT congés payes
Absence pour maladie --> pas de remuneration
Accident travail --> salaire maintenu
Congés sans solde --> absence non rémunéré
Absences congés --> indemnité correspondante
Modalites de remplacement
Externes = recherche de flexibilité CDD ou CTT
internes= négociation entre les collègues
Report conges
report date de formation
modulation des horaires
heures supplementaires
Indicateurs liées a l'absentéisme
Taux d’absentéisme
Répartition d'absence
Evolution d'absence
Nombre de jours d'absence par mois
Nombre d'autorisation d'absence
Abs prévisibles ou non
Le remplacement doit être assure rapidement
Le remplacement et planifié
A évaluer ( remplacement) : coût élevé, dure de l'absence
ABSENCE