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DOCS DE BASE, Obligation médicale : vaccins à jour selon le calendrier…

- - - - mensualisation sur 11 mois
        
        Si fin : adresser lettre à la DPE + préavis d'1 mois avant sortie + signaler à la directrice
        
        Si perte emploi : contrat maintenu pendant 3 mois max + possibilité réduction temps accueil
      - Exclusion temp. ou Radiation
        
        abs non justifié 1 sem
        
        non respect règlement
        
        non paiement participation
        
        comportement perturbateur ayant perturber fonctionnement
        
        Départ
        
        Remise qu'aux personnes avec autorité parentale ou reçues délégation (+16 ans et pièce identité)
        
        Si personne ne vient => appeler famille, puis personnes ressources désignées (2 max) par les parents
        
        Dernier recours : mise en lien avec Procureur de la république